Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 28 juin 2023 à 19:00
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 14 de la séance du 10 mai 2023
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Elections du bureau 2023-2024
    4.1. Présidence
    4.2. 1re vice-présidence
    4.3. 2e vice-présidence
    4.4. Scrutateurs et scrutateurs-suppléants
  5. Assermentations de nouveaux membres du Conseil en remplacement de MM. Julien Neveu (LV), Paul Castelain (LV) et Etienne Balestra (PSDG)
  6. Elections
    6.1. Remplacement de M. Julien Costanzo (PSDG) au sein du Conseil d’établissement scolaire de La Tour-de-Peilz
  7. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  8. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
    8.1. Postulat de M. Jean-Yves Schmidhauser (PSDG) et consorts – Quel avenir pour la campagne Rossier ?
    8.2. Postulat de M. Alessio Grutta (PLR) – Soutenons nos étudiants boélands !
    8.3. Postulat de Mme Christine Hausherr-de Maddalena (PLR) – GastroVert pour tous les ménages à la Tour-de-Peilz
    8.4. Interpellation de M. Jean-Yves Schmidhauser (PSDG) – Les réfectoires laissent-ils les enfants sur leur faim ?
    8.5. Interpellation de Mme Bernadette Menétrey (PLR) – Réaménagement de l’avenue de la Gare, démarche participative, à quel prix ?
    8.6. Interpellation de M. Jean-Etienne Holzeisen (LTDPL) – VMCV – Le pilote connait-il la bonne route ?
    8.7. Interpellation La Tour-de-Peilz Libre (LTDPL) – Château et Musée - Une démarche participative vraiment en marche ?
    8.8. Interpellation de Mme Mireille Cornaz (LCIVL) – N’y a-t-il pas quelque chose à revoir dans l’organisation de la déchetterie et de la ressourcerie ?
  9. Préavis et rapport
    9.1. Préavis municipal urgent N° 10/2023 et rapport de la comission – Approbation des plans du projet routier de l’avenue du Clos-d’Aubonne
  10. Rapports
    10.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 6/2023 – Gestion et comptes 2022 du Fonds culturel Riviera
    10.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 7/2023 – Gestion et comptes 2022 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    10.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 8/2023 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles de l'exercice 2022 (intégré au rapport de la COGEST)
    10.4. Rapport de la Commission de gestion chargée d’étudier le préavis relatif à la gestion et aux comptes de la Commune pour l’exercice 2022 et réponses de la Municipalité aux observations et aux vœux de la commission
  11. Communications municipales
    11.1. Communication municipale N° 20/2023 – Château de La Tour-de-Peilz – Projet de rénovation-transformation – état de la situation
  12. Propositions individuelles et divers

Le Président : José Espinosa

Annexes:

Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016