Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 28 octobre 2026 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 2 de la séance du 9 septembre 2026
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentations
  5. Élections - Nominations
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations :
    7.1. Interpellation de Mme Bernadette Menétrey (PLR) – Sécheresse : quelle stratégie pour l'arrosage des espaces verts publics ?
    7.2. Interpellation de M. Jean-François Baur (LCVLI) – Plateforme Clim’axion - cadrage communal des projets
    7.3. Interpellation de M. Jérôme Bonvin (LCVLI) – Intégrité fiscale et possibilité de rapatriement des contribuables à la suite de la baisse du taux d’imposition cantonal
    7.4. Postulat de M. Florian Di Sabato (LV) – Bientôt 40 degrés à La Tour-de-Peilz, comment s’adapter aux prochaines vagues de chaleur ?
    7.5. Postulat de Mme Line Pillet (LCVLI) –- Mieux connaître et faire vivre l’économie locale
    7.6. Postulat de Mme Bernadette Menétrey (PLR) & consorts – Quels espaces offrir à nos chiens ?
  8. Préavis
    8.1. Préavis municipal N° 17/2026 – Budget 2027 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    8.2. Préavis municipal N° 18/2026 – Budget 2027 du Fonds culturel Riviera
    8.3. Préavis municipal N° 19/2026 – Budget 2027 de la Commune de La Tour-de-Peilz
    8.4. Préavis municipal N° 20/2026 – Demande d’un crédit de Fr. 2'022'000.- pour la reconstruction et le réaménagement de la chaussée, le remplacement du réseau d’éclairage public et le renouvellement de la défense incendie au chemin du Vallon, ainsi que l’aménagement d’une zone 30 km/h aux chemins du Vallon et du Cèdre
    8.5. Préavis municipal N° 21/2026 – Autorisations et compétences financières accordées à la Municipalité par le Conseil communal pour la législature 2026-2031
  9. Préavis et rapport
    9.1. Préavis municipal N° 16/2026 et rapport de la commission – Budget 2027 de l’Entente inter-communale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve
  10. Rapports
    10.1. Rapports de majorité et de minorité de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 12/2026 – Secteur « Campagne Rossier » - Projet d’intention des propriétaires et projet de plan d’affection « En Villard Dessous » élaboré suite à l’acceptation du préavis municipal N° 21/2023
    10.2. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de Mme Gabrielle Heller (LV) et consorts – Trop chaud
    10.3. Rapport de la Commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 14/2026 – Arrêté d'imposition pour les années 2027 et 2028
    10.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 15/2026 – Demande de crédit de Fr. 370'000.- pour le renouvellement partiel de la chaussée, la création d’un trottoir traversant, la mise en place de divers aménagements de modération du trafic et le remplacement de l’éclairage public et du réseau de défense incendie à l’av. Edouard-Müller
  11. Communications municipales
    11.1. Communication municipale N° 21/2026 – Trottinettes électriques – Réponse aux questions et interrogations de Mme Line Pillet et MM. Denis Champier et José Luis Carrasco
  12. Questions, propositions individuelles et divers

La Présidente : Viviane Huber
La Secrétaire : Carole Dind

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