Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 07 mai 2014 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 20 de la séance du 19 mars 2014.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Assermentations:
    3.1. d’une conseillère ou d’un conseiller en remplacement de M. Olivier Martin (PLR), élu à la Municipalité.
    3.2. de Mme Sophie Lorimier en remplacement de M. Adrien Rime (UDC), démissionnaire.
  4. Election d’un membre à la Commission de recours en matière d’impôts en remplacement de M.Adrien Rime (UDC), démissionnaire.
  5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
    5.1.Motion de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) – «Récupération des plastiques: les promesses s’envolent. Les règlements restent».
    5.2.Postulat de M. Yohan Ziehli (UDC) – «Une commission municipale pour les naturalisations».
    5.3.Interpellation de Mme Naïma Hayoz (UDC) – «Sécuriser le collège Bel-Air et l’Avenue des Alpes».
  6. Préavis :
    6.1. Préavis municipal – Gestion et comptes 2013 de la Commune de La Tour-de-Peilz (sera envoyé ultérieurement).
    6.2.Préavis municipal N° 6/2014 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles (intégré au rapport des comptes).
    6.3.Préavis municipal N° 7/2014 – Gestion et comptes 2013 de la Communauté intercommunale d’équipement du Haut-Léman (CIEHL).
    6.4.Préavis municipal N° 8/2014 – Gestion et comptes 2013 du Fonds culturel Riviera.
    6.5.Préavis municipal N° 9/2014 – Installation d’un système de défense incendie au parking des Mousquetaires. (Date proposée pour la séance de commission: mardi 13 mai 2014, 19h30, salle 1)
  7. Rapports:
    7.1.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 2/2014 – Demande de crédit de Fr. 265'000.-- pour l’achat d’horodateurs pour le centre-ville.
    7.2.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 4/2014 – Vente à l’Etat de Vaud du Domaine du Fort à Noville pour un montant de Fr. 300'000.-- y compris l’échange de deux parcelles sur le territoire de la commune de Blonay et réponse au postulat de M. Alain Grangier (PLR) «Domaine de Noville, du patrimoine au fardeau».
    7.3.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 5/2014 – Réponse à la motion de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) «Réseau de chauffage urbain : monopole ou open source ?».
  8. Communications municipales:
    8.1.Communication N° 7/2014 – Soutien au contre-projet à l’initiative «Sauver Lavaux».
    8.2.Communication N° 8/2014 – Préavis municipal N° 17/2012 – Livre d’histoire de La Tour-de-Peilz.
  9. Propositions individuelles et divers.

Le Président: Richard Sendra

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