Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 30 octobre 2024 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 23 de la séance du 11 septembre 2024
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentations de nouveaux membres du Conseil en remplacement de MM. Alessio Grutta (PLR) et Yann Boulben Meyer (LTDPL)
  5. Elections – Nominations
    5.1. d’un membre à la Commission de gestion en remplacement de Mme Mireille Cornaz (LCIVL)
    5.2. d’un membre à la Délégation variable du Conseil intercommunal de l’Association sécurité Riviera en remplacement de M. Yann Boulben Meyer (LTDPL)
    5.3. d’une commission pour la prise en considération du projet de modification du règlement sur le stationnement de La Tour-de-Peilz de M. Jean-Etienne Holzeisen (LTDPL) et consorts.
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations :
    7.1. Postulat de Mme Janina Rioux et M. Michel Chappuis (PLR) – La durabilité – un défi qui nous concerne tous 
  8. Réponses aux interpellations
    8.1. Réponse municipale N° 6/2024 – Interpellation de M. Jean-Yves Schmidhauser (PSDG) – Quand la construction va à tout va, tout ne va pas
    8.2. Réponse municipale N° 7/2024 – Interpellation de Mme Véronique Ansermet (LV) – Les arbres ont-ils encore feuille au chapitre ?
  9. Préavis
    9.1. Préavis municipal N° 31/2024 – Budget 2025 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    9.2. Préavis municipal N° 32/2024 – Budget 2025 du Fonds culturel Riviera
    9.3. Préavis municipal N° 33/2024 – Budget 2025 de la Commune de La Tour-de-Peilz
    9.4. Préavis municipal N° 34/2024 – Ediction d’un Règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière de police des constructions
    9.5. Préavis municipal N° 35/2024 – Octroi de la bourgeoisie d’honneur de La Tour-de-Peilz à M. Claude de Ribaupierre, alias Derib, auteur de bandes dessinées
  10. Préavis et rapports
    10.1. Préavis municipal N° 28/2024 et rapport de la commission des finances chargée d’étudier les comptes 2023 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve (CITS)
    10.2. Préavis municipal N° 29/2024 et rapport de la commission des finances chargée d’étudier le budget 2025 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve (CITS)
    10.3. Préavis municipal N° 30/2024 et rapport de la commission chargée d’étudier la révision partielle des Statuts de l’Association de communes Sécurité Riviera
  11. Rapports
    11.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M. Jérôme Bonvin (LCIVL) et consorts – Freiner les constructions et préserver le patrimoine dans la commune de La Tour-de-Peilz
    11.2. Rapport de la Commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 23/2024 – Arrêté d’imposition pour la période 2025-2026
    11.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 24/2024 – Demande d'un crédit de construction de Fr. 4'500'000.- pour la construction d’une garderie de 44 places au chemin du Gregnolet, parcelle N° 1116
    11.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 25/2024 – Demande d’un crédit construction de Fr. 140'000.- pour l’installation de tableaux et écrans interactifs dans les classes du collège des Marronniers
    11.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 26/2024 – Demande d’un crédit de réalisation de Fr. 52'000.- pour l’aménagement d’une zone 30 km/h sur les avenues de Traménaz, de Sully, des Mousquetaires, de la Paix et sur le chemin du Crêt-à-l’Aigle
    11.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 27/2024 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 3'957'000.- pour l’assainissement énergétique, l’extension du rez-de-chaussée, la création de cinq classes et d’un nouveau couvert au collège des Mousquetaires
  12. Communications municipales
    12.1. Communication municipale N° 24/2024 – Préavis N° 20/2019 – Demande de crédit de Fr. 590'000.- pour le déplacement d’un collecteur d’eaux claires et d’infrastructures communales dans le cadre du projet de mise en conformité de la gare CFF – Décompte final
    12.2. Communication municipale N° 26/2024 – Stratégie immobilière et planification communale 2024 - 2040
    12.3. Communication municipale N° 27/2024 – Agglomération Rivelac – Mise en consultation publique du projet d’agglomération de 5e génération (PA5)
    12.4. Communication municipale N° 28/2024 – Secteur de « Campagne Rossier » - Démarches en cours
  13. Questions, propositions individuelles et divers

    La Présidente :
    Manon Röthlisberger
Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016