Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 11 décembre 2024 à 19:00
Salle des Remparts

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 24 de la séance du 30 octobre 2024
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentation d’un nouveau membre du Conseil en remplacement de Mme Léa Glardon (PSDG)
  5. Elections – Nominations
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
  8. Réponses aux interpellations
  9. Préavis
    9.1. Préavis municipal N° 36/2024 – Achat d’une balayeuse électrique pour le Secteur espaces publics
    9.2. Préavis municipal N° 37/2024 – Demande de crédit de réalisation de Fr. 650'000.- pour le remplacement de l’éclairage des bâtiments scolaires
    9.3. Préavis municipal N° 38/2024 – Demande d’un crédit de réalisation de Fr. 379'000.- pour le renouvellement de la place de jeux du parc Fesquet
    9.4. Préavis municipal N° 39/2024 – Parcelle N° 897 – Droit de superficie en faveur de la Fondation du centre œcuménique de Vassin – retour des constructions à la Commune avant échéance
  10. Rapports
    10.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 31/2024 – Budget 2025 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    10.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 32/2024 – Budget 2025 du Fonds culturel Riviera
    10.3. Rapport de la Commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 33/2024 – Budget 2025 de la Commune de La Tour-de-Peilz
    10.4. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de Mme Janina Rioux et M. Michel Chappuis (PLR) – La durabilité – un défi qui nous concerne tous
    10.5. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du projet de modification du règlement sur le stationnement de La Tour-de-Peilz de M. Jean-Etienne Holzeisen (LTDPL) et consorts
    10.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 34/2024 – Ediction d’un Règlement communal concernant les émoluments administratifs en matière de police des constructions
    10.7. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 35/2024 – Octroi de la bourgeoisie d’honneur de La Tour-de-Peilz à M. Claude de Ribaupierre, alias Derib, auteur de bandes dessinées
  11. Communications municipales
    11.1. Communication municipale N° 30/2024 – Préavis N° 4/2023 – Renouvellement de la place de jeux du Château – Décompte final
    11.2. Communication municipale N° 31/2024 – Préavis N° 10/2019 – Remplacement de
    224 luminaires à vapeur de mercure – Décompte final
    11.3. Communication municipale N° 32/2024 – Préavis N° 3/2024 – Remplacement des serrures, des clés et de la mise en passe du collège des Mousquetaires – Décompte final
    11.4. Communication municipale N° 33/2024 – Préavis N° 10/2020 – Assainissement, éclairage et réaménagement des chemins des Bulesses et du Crotton – Décompte final
    11.5. Communication municipale N° 34/2024 – Établissement d’un plan de mobilité scolaire pour les établissements de La Tour-de-Peilz
    11.6. Communication municipale N° 35/2024 – Préavis N° 12/2022 – Réfection d’un tronçon du ruisseau de Sully – Décompte final
  12. Questions, propositions individuelles et divers

La Présidente :
Manon Röthlisberger

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