Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 24 juin 2026 à 19:00
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 35 de la séance du 6 mai 2026
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
  6. Réponses aux interpellations
    6.1. Réponse municipale N° 4/2026 – Interpellation de M. Michel Tobler (PLR) – Affichage publicitaire et politique sur le territoire de la commune
    6.2. Réponse municipale N° 5/2026 – Interpellation de M. Roger Urech (PLR) – Sur diverses modifications routières suite à la réalisation du préavis 17/2024, zone 30 km/h sur les chemins des Bulesses, du Crotton, des Vignes, de Béranges et du Gregnolet
  7. Préavis
    7.1. Préavis municipal N° 11/2026 – Comptes 2025 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve
    7.2. Préavis municipal N° 12/2026 – Secteur « Campagne Rossier » - Projet d’intention des propriétaires et projet de plan d’affection « En Villard Dessous » élaboré suite à l’acceptation du préavis municipal N° 21/2023
    7.3. Préavis municipal N° 13/2026 – Projet de création d’un cheminement piétonnier le long des rives du lac, tronçon ouest entre les Bains de la Becque et le chemin dit du Portail-Blanc (DP 1045) – Adoption des plans et levée des oppositions, selon la procédure dictée par la Loi sur les routes
  8. Rapports
    8.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 5/2026 – Gestion et comptes 2025 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    8.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 6/2026 – Gestion et comptes 2025 du Fonds culturel Riviera
    8.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 7/2026 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles (intégré au rapport de la COGEST)
    8.4. Rapport de la Commission de gestion chargée d’étudier le préavis N° 8/2026 relatif à la gestion et aux comptes de la Commune pour l’exercice 2025 et réponses de la Municipalité aux observations et aux vœux de la commission
    8.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 9/2026 – Adoption du projet de modification du Règlement du Plan général d’affectation et de police des constructions du 15 mai 2019, et réponse aux postulats « Infiltration d’eau : une aubaine en ville » de M. Diego Pasquali (LV) et « Un règlement du plan général d’affectation et de police des constructions (RPGA) en phase avec les enjeux actuels » de Mme Véronique Ansermet (LV) et consorts
    8.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 10/2026 – Demande d’un crédit de réalisation de Fr. 461'000.-, dont Fr. 191'000.- à la charge de la Commune, pour la mise en place et la réalisation du plan d’action « La Tour-de-Peilz, Ville du Jeu »
  9. Communications municipales
    9.1. Communication municipale N° 8/2026 – Réponse question Tavcar – Normes incendie Maison Hugonin
    9.2. Communication municipale N° 9/2026 – Organisation de la Municipalité pour la législature 2026-2031
    9.3. Communication municipale N° 10/2026 – Nomination de Mme Laetitia Martinez à la tête du Service cohésion sociale
  10. Questions, propositions individuelles et divers

Le Président : Yvan Krähenbühl
La Secrétaire : Carole Dind

Annexe :
- Agenda du Conseil communal 2026 - 2027 (nouvelle version) 

Législature 2026-2031
Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016