Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 15 mai 2024 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 20 de la séance du 20 mars 2024
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentations
  5. Elections – Nominations
    5.1. Nomination d’une commission consultative pour l’examen de l’avant-projet de la révision des statuts de l’Association sécurité Riviera.
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
    7.1. Interpellation de M. Jean-Yves Schmidhauser (PSDG) – Quand la construction va à tout va, tout ne va pas 
  8. Réponses aux interpellations
  9. Préavis
    9.1. Préavis municipal N° 9/2024 – Gestion et comptes 2023 du Fonds culturel Riviera
    9.2. Préavis municipal N° 10/2024 – Gestion et comptes 2023 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    9.3. Préavis municipal N° 11/2024 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles
    9.4. Préavis municipal N° 12/2024 – Gestion et comptes 2023 de la Commune de La Tour-de-Peilz
    9.5. Préavis municipal N° 13/2024 – Réponse au postulat de M. Denis Champier (PLR) « De l’ombrage pour plus de convivialité »
    9.6. Préavis municipal N° 14/2024 – Demande de crédit de construction de Fr. 3'913'000.- pour la rénovation, l’assainissement énergétique de la maison Charlemagne et la création de bureaux pour l’administration communale
    9.7. Préavis municipal N° 15/2024 – Demande de crédit de Fr. 295'000.- pour procéder à la dépollution de la parcelle N° 1116 au chemin du Gregnolet
    9.8. Préavis municipal N° 16/2024 – Demande pour un crédit de construction de Fr. 360'000.- destiné à l’entretien et la rénovation du mur d’escarpe au pied des courtines du château de La Tour-de-Peilz
    9.9. Préavis municipal N° 17/2024 – Demande d’un crédit de Fr. 655'000.- pour le réaménagement routier et l’aménagement d’une zone 30 km/h sur les chemins des Bulesses, du Crotton, des Vignes, de Béranges et du Gregnolet
  10.  Rapports
    10.1. Rapport de majorité et de minorité de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 21/2023 – Réponse au postulat de M. Jean-Yves Schmidhauser (PSDG) & consorts « Quel avenir pour Campagne Rossier ? »
    10.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 4/2024 – Demande d’un crédit de Fr. 215'000.- pour le réaménagement du boulevard d’Arcangier
    10.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 5/2024 – Fixation des indemnités de la secrétaire du Conseil communal pour le reste de la législature 2021-2026
    10.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 6/2024 – Réponse à la motion de Mme Geneviève Pasche (LV) et M. Etienne Balestra (PSDG) et consorts - Le château un programme pour toutes et tous
    10.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 7/2024 – Réponse au postulat de M. Niklas Tiemann (LV) et consorts - Pour des subventions mobilité répandues et efficaces
    10.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 8/2024 – Demande d’un crédit de Fr. 130'000.- pour l’étude du réaménagement de la place du Four et l’amélioration du quai et du jardin Roussy ainsi que la création d’un plan des plantations pour renouveler à court terme le patrimoine arboré du jardin Roussy
    10.7. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M. Yann Boulben Meyer (LTDPL) « Pour une gouvernance d'excellence : renforcement de la formation des conseillers communaux »
  11. Communications municipales
    11.1. Communication municipale N° 9/2024 – Précisions de la Municipalité concernant le courrier de l’avocat des propriétaires des parcelles 1025 et 1378 – secteur « Campagne Rossier »
    11.2. Communication municipale N° 10/2024 – Travaux d’aménagement des pavillons sis rue du Collège pour la création de 54 places supplémentaires pour l’accueil parascolaire – Décompte final
    11.3. Communication municipale N° 11/2024 – Demande de Mme Janina Rioux (PLR) relative au rapport d’expertise sur l’évolution démographique scolaire
    11.4. Communication municipale N° 12/2024 – Création de deux nouveaux emplacements d’autopartage « Mobility » sur le territoire communal
    11.5. Communication municipale N° 13/2024 – Mise à l’enquête du projet d’aménagement des « Jardins de l’Oyonne »
    11.6. Communication municipale N° 14/2024 – Ediction de deux directives municipales relatives l’installation de panneaux solaires dans la zone du Bourg et au processus d’approbation des couleurs et matériaux des revêtements extérieurs des bâtiments
  12. Questions, propositions individuelles et divers

Le Président :
J. Costanzo

Annexes :

Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016