Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 25 juin 2014 à 19:00
Terrasse du Château de La Tour-de-Peilz (en cas de mauvais temps : Maison Hugonin, Salle du Conseil communal).

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 21 de la séance du 7 mai 2014.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Elections du bureau 2014-2015:
    4.1. Présidence
    4.2. 1èrevice-présidence
    4.3. 2èmevice-présidence
    4.4. Scrutateurs et scrutateurs-suppléants
  5. Election d’un membre de la commission intercommunale du SIGE en remplacement de M.AdrienRime (UDC), démissionnaire.
  6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
    Interpellation de Mme Anne-Marie Arnaud (PS) – Propositions pour la réalisation d’un skate parc.
  7. Préavis :
    7.1.Préavis municipal N° 10/2014 – Réponse au postulat de M. Raphaël Onrubia(PS) «Un geste concret pour chaque famille ayant des enfants en âge de scolarité obligatoire». (Date proposée pour la séance de commission: Jeudi 3 juillet 2014, 19h30, salle1)
    7.2.Préavis municipal N° 11/2014 – Demande de crédit de Fr. 107'000.-- pour des travaux de réfection au 1er étage du collège des Mousquetaires. (Date proposée pour la séance de commission: Mardi 1er juillet 2014, 19h30, hall du Collège des Mousquetaires)
  8. Rapports:
    8.1.Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M.Yohan Ziehli (UDC) «Une commission municipale pour les naturalisations».
    8.2.Rapport de la commission chargée d’étudier la gestion et les comptes de la Commune de La Tour-de-Peilz pour l’exercice 2013 et réponses de la Municipalité aux observations et aux vœux.
    8.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 6/2014 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles (intégré au rapport de la COGEST).
    8.4.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 7/2014 – Gestion et comptes 2013 de la Communauté intercommunale d’équipement du Haut-Léman (CIEHL).
    8.5.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 8/2014 – Gestion et comptes 2013 du Fonds culturel Riviera.
    8.6.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 9/2014 – Installation d’un système de défense incendie au parking des Mousquetaires.
  9. Communications municipales :
    9.1.Communication N° 9 /2014 – Contrat de gérance – Demande de Mme Arnaud.
    9.2.Communication N° 10/2014 – Projet de rénovation / agrandissement du collège Courbet – Bilan de la table ronde
    9.3.Communication N° 11/2014 – 175 ans de la bibliothèque.
  10. Propositions individuelles et divers.

Le Président : Richard Sendra

Annexes:
Communiqué de presse relatif aux comptes 2013 de la commune de La Tour-de-Peilz.
Rapport d’activités 2013 du Service des affaires intercommunales.

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