Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 08 février 2023 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 11 de la séance du 7 décembre 2022
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentations de nouveaux membres du Conseil en remplacement de Mmes Nathalie Dubuis (PLR), Nina Hauri (LV) et Julie Cavin (LV)
  5. Elections :
    5.1. d’un membre à la commission intercommunale de gestion de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) en remplacement de Mme Nina Hauri (LV)
    5.2. d’un membre à la commission culturelle en remplacement de Mme Nina Hauri (LV)
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
    7.1. Postulat de M. Niklas Tiemann (LV) et consorts – Pour des subventions mobilité répandues et efficaces 
  8. Réponses aux interpellations :
    8.1. Réponse municipale N° 1/2023 – Interpellations de M. Marc Wüthrich (LTDPL) « Antennes 5G sur le territoire communal » et de M. Jean-Etienne Holzeisen (LTDPL) – Antennes 5G : un peu de friture sur la ligne ?
    8.2. Réponse municipale N° 2/2023 – Interpellation de M. Jean-Etienne Holzeisen (LTDPL) – Y a-t-il un pilote dans le bus communal ?
  9. Préavis :
    9.1. Préavis municipal N° 1/2023 – Réponse au postulat de MM. François Costa et Yvan Krähenbühl (PLR) « Un label pour donner confiance à la population
  10. Rapport :
    10.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de Mme Véronique Ansermet (LV) et consorts – Un règlement du plan général d’affectation et de police des constructions (RPGA) en phase avec les enjeux actuels
  11. Communications municipales :
    11.1. Communication municipale N° 1/2023 – Etat des motions et postulats en suspens au 31 décembre 2022
    11.2. Communication municipale N° 2/2023 – Kiosques sur le Quai Roussy et buvette estivale au Château – Saison 2023
    11.3. Communication municipale N° 3/2023 – Motion La Tour-de-Peilz Libre – Adaptation du règlement du Conseil communal
    11.4. Communication municipale N° 4/2023 – Réfection de la toiture et de la façade en tavillons du chalet de Montbrion – Décompte final
    11.5. Communication municipale N° 5/2023 – Construction d’un étage supplémentaire de pavillons provisoires sur la construction existante abritant l’UAPE pour l’accueil parascolaire – Décompte final
    11.6. Communication municipale N° 6/2023 – Chemin des Bulesses et du Crotton – Avancement des travaux
  12. Propositions individuelles et divers

    Le Président :
    José Espinosa

    Annexe:
    Agenda des séances 2023-2024
Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016