Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 19 mars 2025 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 26 de la séance du 5 février 2025
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentations
  5. Elections – Nominations
    5.1. Commission pour l’étude du préavis portant sur l’adoption du volet stratégique de la Stratégie régionale de gestion des zones d’activités (SRGZA) Communication N° 4/2025
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
  8. Réponses aux interpellations
    8.1. Réponse municipale N° 1/2025 – Interpellation de M. Roger Urech (PLR) – Zone 50 ? Oui, dans une zone 30 km/h !
  9. Préavis
    9.1. Préavis municipal N° 4/2025 – Réponse au postulat de Mme Viviane Huber (LTDPL) « Des casiers pour éviter des vols »
  10. Rapports
    10.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 1/2025 – Restructuration du réseau centre et ouest des VMCV
    10.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 2/2025 – Demande de crédit extrabudgétaire de Fr. 187'000.- pour la création d’un poste de chef de projet entre 80 % et 100 % et d’un poste de dessinateur architecte à 60 % au sein du Service domaines & bâtiments
    10.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 3/2025 – Édiction d’un règlement communal sur la protection du patrimoine arboré
  11. Communications municipales
    11.1. Communication municipale N° 3/2025 – Projet de modification du Règlement sur le stationnement déposé par M. Jean Etienne Holzeisen (LTDPL) – Délai de dépôt d’un préavis municipal
    11.2. Communication municipale N° 4/2025 – Agglomération Rivelac – Stratégie régionale de gestion des zones d’activité (SRGZA) - Calendrier d’adoption par le Conseil communal
    11.3. Communication municipale N° 5/2025 – Collège Courbet – Dégât d’eau et inondation au sous-sol en 2022, poursuite des interventions
  12. Questions, propositions individuelles et divers

    La Présidente :
    Manon Roethlisberger

Annexes :

Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016