Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 11 septembre 2013 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 15 de la séance du 26 juin 2013.
  2. Communications du bureau du Conseil communal
  3. Assermentation de M. François Junod (PLR) en remplacement de M. Félix Keller, démissionnaire.
  4. Elections:
    4.1. Election d’un membre à la Commission des Finances en remplacement de M. Adrien Rime (UDC), démissionnaire.
    4.2. Election d’un membre à la Commission de recours en matière d’impôts en remplacement de M. Félix Keller (PLR), démissionnaire.
  5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  6. Préavis:
    6.1. Préavis municipal N° 12/2013 – Arrêté d’imposition pour la période 2014-2015. (Date proposée pour la séance de la COFIN : lundi 23 septembre 2013, 18h30, salle 1)
    6.2. Préavis municipal N° 13/2013 – Révision du règlement du Conseil communal. (Date proposée pour la séance de commission: jeudi 3 octobre 2013, 19h30, salle 1)
  7. Préavis et rapport :
    7.1. Complément au préavis N° 4/2013 – Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales. (Date de la séance de commission: mercredi 11 septembre 2013, 19h30, salle 1)
  8. Rapports:
    8.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M.Jean-Yves Schmidhauser (PS) «Fiat Lux».
    8.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 9/2013 – Demande de crédit de Fr. 95'000.-- pour l’aménagement de locaux dans l’immeuble Grand-Rue 56 en faveur du Service famille, jeunesse et sport.
    8.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 10/2013 – Demande de crédit complémentaire de Fr. 181'868.70 pour les travaux de rénovation de l’Eglise catholique de Notre-Dame.
    8.4. Rapports de la commission (majorité et minorité) chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2013 – Demande de crédit de Fr. 5'800'000.-- pour le réaménagement du centre-ville, soit la rue des Remparts, la place des Anciens-Fossés, le jardin du collège Charlemagne, la place du Temple, la place des Terreaux et partiellement l’avenue des Mousquetaires.
  9. Communications municipales:
    9.1. Communication municipale N° 12/2013, en réponse à la demande de M. Etienne Balestra relatif à l’audit interne sur la gestion du patrimoine locatif communal.
    9.2. Communication N° 13/2013 - Arrêt du Conseil d’Etat sur le recours déposé contre la décision du 31 octobre 2012 du Conseil communal refusant le préavis 8/2012 relatif à une demande de crédit d’étude de Fr. 702'000.- pour la réalisation d’un cheminement piétonnier en rives du lac.
    9.3. Communication N° 14/2013 - Assainissement du réseau EU & EC et de l’infrastructure routière Bourg-Dessous – Grand-Rue. Organisation des travaux finaux de réfection de la chaussée.
  10. Propositions individuelles et divers.

Le Président: Richard Sendra

Annexes:

Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006