Ordre du jour

CONVOCATION

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 15 février 2012 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2011.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Assermentation d’un nouveau conseiller.
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations:
    4.1. Dépôt de la motion de Mme Alice Voellmy intitulée «Frein à l’endettement – Ralentir le bateau».
    4.2. Dépôt de l’interpellation de M. Yohan Ziehli intitulée «Consommons local, pour l’économie locale et la planète».
  5. Réponse de la Municipalité aux interpellations:
    5.1.Réponse No 1/2012 – Interpellation de M. Gérald Helbling «financement du traitement des déchets urbains».
  6. Préavis:
    6.1. Préavis municipal N° 1/2012 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 670'000.-- pour l’assainissement du trottoir et le remplacement des luminaires de l’avenue de Traménaz (Nos 44 à 68).
    6.2. Préavis municipal N° 2/2012 – Règlement sur le stationnement de la commune de La Tour-de-Peilz et réponse au postulat de Mme Martine Gagnebin-de-bons «Un macaron pour faciliter la vie des habitants et habitantes de La Tour-de-Peilz».
    6.3. Préavis municipal N° 3/2012 – L'octroi d'un cautionnement d'un montant maximum de Fr. 110'000.-- (110 % du montant du crédit), au nom de la Commune, en garantie d'un emprunt unique à contracter par la Société sportive du Tennis Club Desa pour la réfection des deux courts de tennis.
    6.4. Préavis municipal N° 4/2012 – Participation financière de la CIEHL aux travaux d’assainissement des installations scéniques et acoustiques de l’Auditorium Stravinski.
  7. Rapports:
    7.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M. Guy Chervet «La propriété est aussi une responsabilité».
    7.2. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M. Michel Bloch «Du support papier au numérique ».
    7.3. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M. Jean-Yves Schmidhauser «La Tour-de-Peilz, du soleil à revendre».
  8. Communications municipales:
    8.1.Communication N° 1/2012 – Nouveaux bourgeois de La Tour-de-Peilz 2011.
    8.2.Communication No 2/2012 – Etat des motions et postulats en suspens au 31 décembre 2011.
    8.3.Communication No 3/2012 – Composition de la Commission culturelle.
    8.4.Communication No 4/2012 – Troisième édition des Mérites de La Tour-de-Peilz.
    8.5.Communication No 5/2012 – Table ronde sur la culture.
  9. Propositions individuelles et divers.

Le Président : Eric Petitpierre

La Secrétaire : Carole Dind-Savoy

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