Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 09 septembre 2015 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 29 de la séance du 24 juin 2015.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Election de Mme Elisabeth Leimgruber (Verts) en qualité de deuxième scrutatrice-suppléante.
  5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
    5.1. Motion de Mme Emmanuelle Wyss (Verts) «Encourager les jeunes citoyennes et citoyens à voter».
    5.2. Postulat de M. Jean-Sébastien Fornerod (UDC) «Partage et récupération des objets encombrants». (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 30 septembre 2015, 19h30, salle 1)
  6. Préavis:
    6.1.Préavis municipal N° 13/2015 – L'octroi d'un cautionnement d'un montant maximum de Fr.55'000.-- (110 % du montant du crédit), au nom de la Commune, en garantie d'un emprunt unique à contracter par le Centre œcuménique de Vassin afin de financer une partie des travaux de mise en place d'un chauffage par pompe à chaleur avec sondes géothermiques. (Préavis renvoyé à la Commission des finances – Date proposée pour la séance de commission: lundi 14 septembre 2015, 19h30, salle 1)
    6.2. Préavis municipal N° 14/2015 – Demande de crédit d'étude de Fr. 360'000.-- pour la rénovation de la Maison de commune. (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 16 septembre 2015, 19h30, salle 1)
  7. Rapports:
    7.1. Rapports (majorité et minorité) de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M.Nicolas Fardel (UDC) «Pour plus de sécurité».
    7.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis-rapport municipal N° 10/2015 – Réponse au postulat de Mme Anne-Marie Arnaud (PS) «Demande de modification du statut des zones de stationnement à La Tour-de-Peilz».
  8. Communications municipales:
    8.1. Communication N° 13/2015 – Cinquième édition des Mérites de La Tour-de-Peilz.
    8.2. Communication N° 14/2015 – Démolition des trois immeubles locatifs à la rue du Collège12 et 14 et à l’avenue de Traménaz 10 - décompte final.
  9. Propositions individuelles et divers.
Le Président: Alain Grangier

Annexe:

Taxe de séjour – Rapport de gestion et comptes 2014.

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