Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 11 décembre 2013 à 19:00
A la salle des Remparts

ORDRE DU JOUR

Préambule musical par l’Ecole de musique de La Tour-de-Peilz.

  1. Adoption du procès-verbal N° 17 de la séance du 30 octobre 2013.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Assermentation de Mme Marcelle Blanc (Verts) en remplacement de M. Alexis Brasseur, démissionnaire.
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  5. Préavis:
    - Préavis municipal N° 19/2013 – Demande d’un crédit de Fr. 107'000.-- pour le remplacement des deux moteurs de la vedette d’interventions «Doyen VI» de la Société de Sauvetage Le Doyen. (Date proposée pour la séance de commission : mardi 14 janvier 2014, 19h30, salle 1)
  6. Préavis et rapport :
    - Préavis municipal N° 18/2013 – Budget 2014 de la Commune de La Tour-de-Peilz (envoyé précédemment) et rapport de la commission.
  7. Rapports:
    7.1. Rapport (envoyé avec les documents de la séance du 30 octobre 2013) et rapport complémentaire de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 13/2013 – Révision du règlement du Conseil communal.
    7.2.Rapport de la commission chargée d’étudier le complément au préavis municipal N°21/2012 – Octroi d’un droit de superficie corrigé à la place des Anciens-Fossés en faveur de la société du Parking des Remparts S.A., parcelles Nos 59, 262 et nouvelle parcelle N°2842.
    7.3.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 14/2013 – Reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux de rénovation de la Salle del Castillo à Vevey.
    7.4.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 15/2013 – Budget2014 de la CIEHL.
    7.5.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 16/2013 – Budget2014 du Fonds culturel Riviera.
  8. Communications municipales:
    8.1.Communication municipale N° 16/2013 – Externalisation de la gérance communale.
    8.2.Communication municipale N° 17/2013 – Réponse à l’interpellation de M. Jean-YvesSchmidhauser «Séance, préséance et bienséance – que choisir? ».
    8.3.Communication municipale N° 18/2013 – Réponse à l’interpellation de M. Gérald Helbling «Vassin–Non réalisation d’appartements protégés».
    8.4.Communication municipale N° 19/2013 – Actions humanitaires d’urgence de la Municipalité en 2013.
  9. Propositions individuelles et divers.

Le Président: Richard Sendra

Annexes:
- Bulletin d’organisation du Conseil communal.
- Décision de la préfecture selon art.40c/3 LC (requête Balestra).

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