Ordre du jour

CONVOCATION

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 14 septembre 2011 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 35 de la séance du 29 juin 2011.
  2. Adoption du procès-verbal N° 1 de la séance d’installation du 30 juin 2011.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Assermentation des nouveaux conseillers.
  5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations:
    5.1. Développement de la motion de Mme Geneviève Pasche «Espaces réservés aux Associations ».
    5.2. Développement du postulat de M. Michel Bloch «Du support papier au numérique ».
    5.3. Développement de la motion de M. Gilbert Vernez «Extension des heures d’ouverture d’une salle de sports».
  6. Préavis :
    6.1. Préavis municipal N° 12/2011 – Autorisations et compétences financières accordées à la Municipalité par le Conseil communal pour la législature 2011-2016.
    6.2. Préavis municipal N° 13/2011 – Renouvellement de la convention de collaboration avec Montreux-Vevey Tourisme et adaptation de la subvention (sera transmis ultérieurement).
    6.3. Préavis municipal N° 14/2011 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 1'173'516.-- pour l’assainissement du réseau EU & EC et de l’infrastructure routière de l’avenue de la Condémine.
    6.4. Préavis municipal N° 15/2011 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 2'479'879.-- pour l’assainissement du réseau EU & EC au Bourg-Dessous (Grand-Rue, rue du Temple, rue du Château, rue du Bourg-Dessous).
    6.5. Préavis municipal N° 16/2011 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 1'755'540.-- pour l’assainissement du réseau EU & EC et de l’infrastructure routière du chemin du Vallon (secteur compris entre la route de St-Maurice et l’avenue des Bosquet-de-Julie) et du chemin du Cèdre (secteur compris entre le chemin du Vallon et la Gare de Burier).
    6.6. Préavis municipal N° 17/2011 – Demande de crédit de Fr. 70'000.-- pour le financement de la procédure liée aux marchés publics en vue de l’agrandissement et la rénovation du Collège Courbet.
    6.7. Préavis municipal N° 18/2011 – Arrêté d’imposition pour la période 2012 - 2013.
  7. Rapports:
    7.1. Rapports de la commission (majorité et minorité) chargée d’étudier le préavis municipal N° 10/2011 – Demande de crédit de Fr. 120'000.-- pour le remplacement des fenêtres et du vitrage de la cage d’escaliers de l’immeuble Grand-Rue 56.
    7.2. Rapports de la commission (majorité et minorité) chargée d’étudier le préavis municipal N°11/2011 – Demande d’un crédit de Fr. 6'935’000.-- pour la réalisation d’un parking souterrain de 242 places à la place des Anciens-Fossés (seront transmis ultérieurement).
  8. Communications municipales:
    8.1. Communication municipale N° 15/2011 – Compétences et prérogatives du Conseil communal et de la Municipalité.
    8.2. Communication municipale No16/2011 – Réponse au postulat de M. Jean-Yves Schmidhauser «Bâtiments communaux: ça va chauffer».
  9. Propositions individuelles et divers.

 

 

Le Président:

Eric Petitpierre

 

 

Annexes:

Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006