Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 11 mai 2022 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 6 de la séance du 23 mars 2022
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentation d’un nouveau membre du Conseil en remplacement de M. Philippe Burkhalter (PSDG)
  5. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
    6.1. Interpellation de M. Alessio Grutta (PLR) – La Tour-de-Peilz sur le chemin de la fusion ou engagée pour les Boélandes et les Boélands
    6.2. Interpellation de MM. François Grognuz et Yvan Krähenbühl (PLR) – Nouveau collège Courbet - Mettre en avant et honorer les personnes qui font et ont fait rayonner notre commune dans le monde
    6.3. Motion de M. Etienne Balestra (PSDG) et Mme Geneviève Pasche (LV) et consorts – Un engagement pour la Faraz
    6.4. Motion de Mme Geneviève Pasche (LV) et M. Etienne Balestra (PSDG) et consorts – Le château, un programme pour toutes et tous
  7. Réponses aux interpellations
    7.1. Réponse municipale N° 3/2022 – Interpellation de Mme Geneviève Pasche (LV) – Réseau LAC, anciennement REVE
  8. Préavis
    8.1. Préavis municipal N° 4/2022 – Gestion et comptes 2021 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    8.2. Préavis municipal N° 5/2022 – Gestion et comptes 2021 du Fonds culturel Riviera (FCR)
    8.3. Préavis municipal N° 6/2022 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles de l'exercice 2021
    8.4. Préavis municipal N° 7/2022 – Gestion et comptes 2021 de la Commune de La Tour-de-Peilz
    8.5. Préavis municipal N° 8/2022 – Demande de crédit d’étude et de réalisation d’un montant de Fr. 1'980'000.- pour le remplacement des chaudières de la centrale de chauffe des Mousquetaires
    8.6. Préavis municipal N° 9/2022 – Demande d’un crédit de Fr. 250'000.- pour le remplacement du transporteur multifonctions du secteur voirie
    8.7. Préavis municipal N° 10/2022 – Demande d’un crédit de Fr. 904'000.- pour le réaménagement et la sécurisation du chemin du Gregnolet
    8.8. Préavis municipal N° 11/2022 – Plan d’affectation « Le Petit Sully »
  9. Rapports
    9.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M. Diego Pasquali (LV) – Infiltration d’eau : une aubaine en ville
    9.2. Rapports de majorité et de minorité de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de Mme Marion Savoy (LV) – Notre quartier! Notre initiative! Expérimenter les assemblées de quartier
    9.3. Rapport de la commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 2/2022 – Fixation des plafonds d'endettement et de cautionnements pour la législature 2021 – 2026
    9.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 3/2022 – Demande d’un crédit de Fr. 2'525'000.- pour l’assainissement et la mise en séparatif de l’avenue du
    Clos-d’Aubonne ainsi que le remplacement des équipements d’éclairage public et le renouvellement de la chaussée
  10. Communications municipales
    10.1. Communication municipale N° 17/2022 – Travaux d’aménagement des berges de l’Oyonnaz – Secteur Bd d’Arcangier – Malègue – Décompte final
  11. Propositions individuelles et divers

Le Président :
Ludovic Tirelli

Annexes :

Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016