Ordre du jour

CONVOCATION

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 02 novembre 2011 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2011.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
    3.1.Développement du postulat de M. Jean-Yves Schmidhauser «Du soleil à revendre».
    3.2. Développement de la motion de Mme Christiane Rithener «A La Tour-de-Peilz, un skate park pour nos jeunes. Concrétisons leur souhait».
    3.3. Développement de l’interpellation de M. Gérald Helbling «Financement du traitement des déchets urbains».
  4. Préavis:
    4.1. Préavis municipal N° 13/2011 – Renouvellement de la convention de collaboration avec Montreux-Vevey Tourisme et adaptation de la subvention.
    4.2. Préavis municipal N° 19/2011 – Plafond d’endettement pour la législature 2011-2016.
    4.3. Préavis municipal N° 20/2011 – Budget 2012 de la CIEHL.
    4.4. Préavis municipal N° 21/2011 – Budget 2012 du Fonds culturel Riviera.
    4.5. Préavis municipal N° 22/2011 – Modification du règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, Montreux, Saint-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux et Villeneuve.
    4.6. Préavis municipal N° 23/2011 – Réponse au postulat de M. Jean-Yves Schmidhauser «Bâtiments communaux: ça va chauffer!».
  5. Rapports:
    5.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M. Michel Bloch «Du support papier au numérique ».
    5.2. Rapports (minorité et majorité) de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2011 – Demande d’un crédit de Fr. 6'935’000.-- pour la réalisation d’un parking souterrain de 242 places à la place des Anciens-Fossés.
    5.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 12/2011 – Autorisations et compétences financières accordées à la Municipalité par le Conseil communal pour la législature 2011-2016.
    5.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 17/2011 – Demande de crédit de Fr. 70'000.-- pour le financement de la procédure liée aux marchés publics en vue de l’agrandissement et la rénovation du Collège Courbet.
    5.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 18/2011 – Arrêté d’imposition pour la période 2012 - 2013.
  6. Communications municipales:
    6.1.Communication N° 18/2011 – Mise en œuvre du cheminement piétonnier en rives du lac, avancement de la procédure.
    6.2.Communication N° 19/2011 – Marché de Noël 2011.
  7. Propositions individuelles et divers.

 

Le Président:

Eric Petitpierre

Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006