Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Tenant compte des contraintes du dispositif COVID-19, les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 09 décembre 2020 à 19:00
Salle des Remparts

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 31 de la séance du 2 novembre 2020.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Assermentation d’un nouveau membre du Conseil en remplacement de Mme Sylvie Conod (PS).
  5. Elections :
    5.1. d’un membre suppléant à la délégation variable du Conseil intercommunal du SIGE en remplacement de Mme Sylvie Conod (PS).
    5.2. d’un membre à la commission de gestion en remplacement de M. Eric Berset (PLR).
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux.
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations :
    7.1. Postulat de Mme Rachel Descloux (PS) – « Avec ou sans la révolution, la femme reste la femme – Pour une rue ou une place en l’honneur de Gertrude Girard-Montet (09.01.1913-25.11.1989) »
    (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 10 décembre 2020, 19h30, salle 2)
    7.2. Postulat de Mme Célia Carron (PS) – « Cent femmes et un chien sont revenus contents de la plage. »
    (Date proposée pour la séance de commission : mardi 15 décembre 2020, 19h30, salle des Mousquetaires, Maison Hugonin)
    7.3. Postulat de M. François Vodoz (Hors parti) – « Un marché le samedi à la Tour, un atout pour la Tour ! »
    (Date proposée pour la séance de commission : mercredi 16 décembre 2020, 19h30, salle 2)
    7.4. Motion de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) « Vélos électriques : pour que le courant passe enfin »
    (Date proposée pour la séance de commission : lundi 14 décembre 2020, 19h30, salle 2)
    7.5. Motion de M. José Espinosa (Hors parti) – « De l’insécurité à l’impunité : quelles solutions pour notre commune ? »
    (Date proposée pour la séance de commission : lundi 11 janvier 2021, 19h30, salle 2)
    7.6. Postulat de Mme Elise Kaiser (LV) – « Des alternatives locales et écologiques au béton. »
    (Date proposée pour la séance de commission : lundi 21 décembre 2020, 19h30, salle 2)
    7.7. Interpellation de Mme Anne-Marie Arnaud (LTDPL & PBD) – « Château : Refus d'information, Demande de transparence. » (Non distribuée car doit être soutenue avant développement - art. 95 RC)
  8. Réponses aux interpellations :
    8.1. Réponse municipale N° 7/2020 – Interpellation de Mme Anne-Marie Arnaud (LTDPLibre & PBD) « Y-a-t-il un pilote au Musée suisse du jeu ? »
    8.2. Réponse municipale N° 8/2020 – Interpellation de Mmes Marie Schmidhauser et Paloma Lopez (PS) « En cette fin d’année, soutenons nos commerces boélands avec des bons d’achats ‘’HappyDays’’ »
  9. Préavis :
    9.1. Préavis municipal N° 18/2020 - Reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) au projet de sécurisation et de rénovation du Centre des congrès et d’exposition, à Montreux.
    Date de la séance d’information intercommunale : jeudi 11 février, 18h30 (lieu à déterminer)
  10. Rapports :
    10.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de Mme Nicole Rivet (PS) « Postulat pour la réalisation commune à Villeneuve, Veytaux, Montreux, La Tour-de-Peilz et Vevey d’une voie cycliste sûre et fluide le long du lac ».
    10.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2020 – Budget 2021 de la CIEHL.
    10.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 12/2020 – Budget 2021 du Fonds culturel Riviera.
    10.4. Rapport de la Commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 13/2020 – Budget 2021 de la Commune de La Tour-de-Peilz.
    10.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 14/2020 – Demande de crédit de Fr. 104'000.-- pour la démolition des bâtiments ECA N° 1177, B162, B163 ainsi que pour des travaux de protection et consolidation de la grange et la démolition partielle du bâtiment ECA N° 1178 sur le domaine de Villard ».
    10.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 15/2020 – Demande de crédit de Fr. 230'000.-- pour la réfection de la toiture et de la façade en tavillons du chalet de Montbrion.
    10.7. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 16/2020 – Fractionnement et échange de biens-fonds entre la parcelle N° 891 appartenant à la Commune de La Tour-de-Peilz et une fraction de la parcelle N° 892 appartenant en copropriété à plusieurs membres et descendants de la famille Brunner.
    10.8. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 17/2020 – Réponse à la motion de M. Gilbert Vernez (PS) « Un travailleur social hors murs (TSHM) comme une réponse aux incivilités ?! » et création de deux postes de travail de proximité auprès des jeunes.
  11. Communications municipales :
    11.1. Communication municipale N° 12/2020 – Cheminement piétonnier des rives du Lac – Etat de la phase I et de la procédure à venir.
  12. Propositions individuelles et divers.

    Le Président :
    R. Urech

    Annexe :
    Syndics Riviera Info 2020
Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016