Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 06 mai 2026 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 34 de la séance du 25 mars 2026
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentation d’un nouveau membre du Conseil en remplacement de M. Armand Hirt (LTDPL)
  5. Élections - Nominations
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
    7.1. Interpellation de M. Michel Tobler (PLR) – Affichage publicitaire et politique sur le territoire de la commune
    7.2. Interpellation de M. Roger Urech (PLR) – Sur diverses modifications routières suite à la réalisation du préavis 17/2024, zone 30 km/h sur les chemins des Bulesses, du Crotton, des Vignes, de Béranges et du Gregnolet
    7.3. Motion de Mme Manon Roethlisberger (LCIVL) et M. Piero Negro (PSDG) - Indemnité pour le remboursement des frais de garde lors des séances du Conseil communal, des commissions et du bureau
    7.4. Postulat de Mme Viviane Huber (PLR) - Pour un quai Roussy plus sûr pour les familles
  8. Réponses aux interpellations
    8.1. Réponse municipale N° 3/2026 – Interpellation de Mme Véronique Ansermet (LV) - Modification de la loi sur l’électricité au 1er janvier 2026 : opportunités pour la commune via une Communauté Électrique locale (CEL)
  9. Préavis
    9.1. Préavis municipal N° 5/2026 – Gestion et comptes 2025 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)
    9.2. Préavis municipal N° 6/2026 – Gestion et comptes 2025 du Fonds culturel Riviera
    9.3. Préavis municipal N° 7/2026 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles
    9.4. Préavis municipal N° 8/2026 – Gestion et comptes 2025 de la Commune de La Tour-de-Peilz
    9.5. Préavis municipal N° 9/2026 – Adoption du projet de modification du Règlement du Plan général d’affectation et de police des constructions du 15 mai 2019, et réponse aux postulats « Infiltration d’eau : une aubaine en ville » de M. Diego Pasquali (LV) et « Un règlement du plan général d’affectation et de police des constructions (RPGA) en phase avec les enjeux actuels » de Mme Véronique Ansermet (LV) et consorts.
    9.6. Préavis municipal N° 10/2026 – Demande d’un crédit de réalisation de Fr. 461'000.-, dont Fr. 191'000.- à la charge de la Commune, pour la mise en place et la réalisation du plan d’action « La Tour-de-Peilz, Ville du Jeu »
  10. Rapports
    10.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 4/2026 - Réponse au postulat de Mme Elise Kaiser (LV) « Des alternatives locales et écologiques au béton »
  11. Communications municipales
    11.1. Communication municipale N° 4/2026 – Préavis N° 12/2025 – Demande d’un crédit de Fr. 96'500.- pour le renouvellement du parc d’horodateurs – Décompte final
    11.2. Communication municipale N° 5/2026 – Mise en consultation de l’horaire 2027 des transports publics, et modification du tracé et des horaires de la ligne 208
    11.3. Communication municipale N° 6/2026 – Gastrovert Private – Déploiement de conteneurs pour une phase d’essai
  12. Questions, propositions individuelles et divers

Le Président : Yvan Krähenbühl
La Secrétaire : Carole Dind

Annexes :
- Rapport d’activités 2025 du Service des affaires intercommunales (SAI)
- Rapport d’activités 2025 de l’Agglomération Rivelac

Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016