Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 04 septembre 2019 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 23 de la séance du 26 juin 2019.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Assermentations de nouveaux membres du Conseil en remplacement, de MM. Olivier Mottier (PLR), Marc Wüthrich (LTDPL & PBD) et Fabrice Laluc (PS).
  5. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux.
  6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  7. Réponses municipales.
    7.1. Réponse municipale N° 5/2019 – Vœux complémentaires de la commission de gestion en relation avec les VMCV.
    7.2. Réponse municipale N° 6/2019 – Interpellation de M. Marc Wüthrich (LTDPL & PBD) intitulée « Pour sécuriser le chemin de la Paisible - retrouvailles avec son sens initial ».
  8. Préavis :
    8.1. Préavis municipal N° 12/2019 – Arrêté d’imposition pour la période 2020-2021.
  9. Rapports :
    9.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 10/2019 – Demande de crédit de Fr. 710'000.-- pour le remplacement de 224 luminaires à vapeur de mercure.
    9.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2019 – Demande de crédit de Fr. 31'000'000.-- pour la construction du nouveau collège Courbet.
  10. Communications municipales.
  11. Propositions individuelles et divers.

    Le Président :
    J. W. Fils-Aimé

    Annexe :
    Bulletin d’organisation du Conseil communal.
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006