Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 28 octobre 2015 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 30 de la séance du 9 septembre 2015.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  5. Préavis:
    5.1. Préavis municipal N° 15/2015 – Budget 2016 de la CIEHL
    5.2. Préavis municipal N° 16/2015 – Budget 2016 du Fonds culturel Riviera.
    5.3. Préavis-rapport municipal N° 17/2015 – Réponse au postulat de MmeMarianne Adank(PLR) «Pour des installations sportives d’importance régionale sur la Riviera». (Séance d’information intercommunale: mercredi 2 décembre 2015, 20h00, Aula de l’établissement secondaire de Montreux-Est, rue de la Gare 33 à Montreux)
    5.4. Préavis municipal N° 18/2015 – Demande de crédit de Fr. 140'000.-- pour la transformation de la cuisine de la garderie Croqu’Lune. (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 11 novembre 2015, 19h30, salle 1)
  6. Rapports:
    6.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2015 – Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux – révision du système de taxation.
    6.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 12/2015 – Décomptes finaux des différents chantiers routiers et d’assainissement des eaux et octroi de deux crédits complémentaires de respectivement Fr.195'304.90 et Fr. 62'909.35 pour la réfection et le réaménagement de la route de St-Maurice (préavis N° 15/2009) et l’assainissement du réseau des eaux claires et usées et l’infrastructure routière à la route de la Condémine (préavis N° 14/2011)
    6.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 13/2015 – L'octroi d'un cautionnement d'un montant maximum de Fr.55'000.-- (110 % du montant du crédit), au nom de la Commune, en garantie d'un emprunt unique à contracter par le Centre œcuménique de Vassin afin de financer une partie des travaux de mise en place d'un chauffage par pompe à chaleur avec sondes géothermiques.
    6.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 14/2015 – Demande d’un crédit d'étude de Fr. 360'000.-- pour la rénovation de la Maison de commune.
    6.5. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M.Jean-Sébastien Fornerod (UDC) «Partage et récupération des objets encombrants».
  7. Communications municipales:
    7.1. Communication municipale N° 16/2015 – Projet de budget 2016 – Calendrier.
  8. Propositions individuelles et divers.

 Le Président: Alain Grangier

Annexes:


Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006