Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 14 septembre 2022 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 8 de la séance du 29 juin 2022
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Elections dans les commissions
    4.1. Remplacement de M. José Espinosa (UDC) et Mme Geneviève Pasche (LV) au sein de la commission de gestion
    4.2. Remplacement de M. Paul Castelain (LV) au sein de la commission des finances
    4.3. Remplacement de MM. José Espinosa (UDC) et Miguel Gambino (LTDPL) au Conseil intercommunal de l’Association sécurité Riviera
  5. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
    6.1. Postulat de Mme Ziva Tavcar (PSDG) – Promouvoir et développer le bien-être des Boéland·es
    6.2. Postulat de Mme Maria Luceron (LCIVL) – Agrandissement de la grève à la plage de la Maladaire, La Tour-de-Peilz 
    6.3. Postulat de Mme Viviane Huber (LTDPL) – Un Noël différent
    6.4. Postulat de Mme Viviane Huber (LTDPL) – Des lettres pour se faire un nom
  7. Préavis
    7.1. Préavis municipal N° 13/2022 – Réponse à la motion de M. Guy Chervet (PLR) « La propriété est aussi une responsabilité » 
    7.2. Préavis municipal N° 14/2022 – Modification du règlement de la taxe intercommunale de séjour et de la taxe intercommunale sur les résidences secondaires
    7.3. Préavis municipal N° 15/2022 – Octroi d'un cautionnement de Fr. 500'000.- pour la trésorerie de la Fondation des structures d'accueil de l'enfance de La Tour-de-Peilz et environs
    7.4. Préavis municipal N° 16/2022 – Demande d’un crédit d’études de Fr. 315'000.- pour financer l’organisation de mandats d’études parallèles pour la requalification de l’av. de la Gare 
    7.5. Préavis municipal N° 17/2022 – Autorisation générale de procéder à des acquisitions d’immeubles, de droits réels immobiliers, d’actions ou parts de sociétés immobilières pour la législature 2021-2026 pour un montant maximum de Fr. 10'000'000.- par cas – NOUVELLE VERSION 
  8. Rapports :
    8.1. Rapports de majorité et de minorité de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M. Etienne Balestra (PSDG) et Mme Geneviève Pasche (LV) et consorts – Un engagement pour la Faraz
    8.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 12/2022 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 487'500.- pour la participation communale aux travaux de réfection d’un tronçon du ruisseau de Sully
  9. Communications municipales :
    9.1. Communication municipale N° 22/2022 – Réaménagement du chemin des Boulingrins et construction d’un giratoire sur la Route de Blonay – Décompte final
    9.2. Communication municipale N° 23/2022 – Travaux de l’assainissement des chaufferies du collège et du pavillon de Bel-Air – Décompte final
    9.3. Communication municipale N° 24/2022 – Réponse aux questions de Mme Geneviève Pasche (LV) concernant le préavis N°8/2022 relatif au remplacement des chaudières de la centrale de chauffe des Mousquetaires
    9.4. Communication municipale N° 25/2022 – Réponse à la question de M. Julien Costanzo (PSDG) posée lors de la séance du 29 juin 2022 concernant les restrictions d’eau durant les périodes de sécheresse
    9.5. Communication municipale N° 26/2022 – Réorganisation des Secteurs voirie et parcs et jardins
  10. Propositions individuelles et divers

    Le Président :
    José Espinosa
Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016