Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 01 mai 2013 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 13 de la séance du 20 mars 2013.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations:
    3.1. Développement du postulat de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) «Fiat Lux».
    3.2. Développement de la motion de M. Roland Chervet (PDC+I) «Sécurisation de la Grand-Rue». (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 29 mai 2013, 19h30, salle3).
  4. Préavis:
    4.1. Préavis municipal N° 3/2013 – Intégration des Services de défense contre l’incendie et de recours Pèlerin, Pléiades, Riviera et Montreux-Veytaux dans l’Association de communes Sécurité Riviera et modification des Statuts y relatifs (Date fixée pour la séance intercommunale des commissions: jeudi 25 avril 2013, à 19h, salle des Remparts).
    4.2. Préavis municipal N° 4/2013 – Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales. (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 22 mai 2013, 19h30, salle 1).
    4.3. Préavis municipal relatif à la gestion et aux comptes de la Commune pour l’exercice 2012 (sera envoyé ultérieurement).
    4.4. Préavis municipal N° 5/2013 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles.
    4.5. Préavis municipal N° 6/2013 - Gestion et comptes 2012 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL).
    4.6. Préavis municipal N° 7/2013 – Gestion et comptes 2012 du Fonds culturel Riviera.
  5. Rapports:
    5.1. Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal N° 24/2012 - Demande d’un crédit de construction de Fr. 140’000.-- pour la construction d’une chambre brise énergie avec rejet dans le ruisseau de Sully et pour des mesures d’amélioration du ruisseau de Sully.
    5.2. Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal N° 2/2013 - Demande de crédit de Fr. 106'000.-- pour la rénovation de la cuisine et de l’office du restaurant de l’Escale.
  6. Communications municipales.
  7. Propositions individuelles et divers.
Le Président: Alain Pakula 
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