Ordre du jour

CONVOCATION

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 21 mars 2012 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 5 de la séance du 15 février 2012.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Assermentation de deux nouveaux conseillers:
    3.1. Mme Catherine Morel en remplacement de Mme Lorena Ruffy (Les Verts), démissionnaire.
    3.2. Mme Ghislaine Durand en remplacement de M. Jacques Rochat (PS), démissionnaire.
  4. Election d’un membre à la Commission des finances, en remplacement de M. Jacques Rochat, démissionnaire.
  5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  6. Rapports:
    6.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 1/2012 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 670'000.-- pour l’assainissement du trottoir et le remplacement des luminaires de l’avenue de Traménaz (Nos 44 à 68).
    6.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 2/2012 – Règlement sur le stationnement de la commune de La Tour-de-Peilz et réponse au postulat de Mme Martine Gagnebin-de Bons «Un macaron pour faciliter la vie des habitants et habitantes de La Tour-de-Peilz».
    6.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 3/2012 – L'octroi d'un cautionnement d'un montant maximum de Fr. 110'000.-- (110 % du montant du crédit), au nom de la Commune, en garantie d'un emprunt unique à contracter par la Société sportive du Tennis Club Desa pour la réfection des deux courts de tennis.
  7. Communications municipales.
  8. Propositions individuelles et divers.

Le Président : Eric Petitpierre
La Secrétaire : Carole Dind-Savoy

Annexes:

Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006