Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 08 décembre 2021 à 20:15
Salle des Remparts

Pour le public, certificat COVID et port du masque obligatoires



Ordre du jour

  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 3 de la séance du 3 novembre 2021
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentations de nouveaux membres du Conseil en remplacement de Mmes Rachel Descloux (PSDG) et Elisabeth Leimgruber (LV)
  5. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations :
    6.1. Postulat de La Tour-de-Peilz Libre – Vote électronique au conseil communal
    6.2. Postulat de M. Marc Wüthrich (LTDPL) – Affichage politique et responsable, remettons le sujet sur la table
    6.3. Postulat de M. Marc Wüthrich (LTDPL) – Mettons les gaz (naturel) pour une nouvelle ligne de bus régionale directe Blonay – La Tour-de-Peilz (– Vevey)
    6.4. Postulat de Mme Viviane Huber (LTDPL) – Des casiers pour éviter des vols
    6.5. Motion de M. Marc Wüthrich (LTDPL) – Adaptation du Règlement du conseil communal
    6.6. Postulat de M. Julien Neveu (LV) – Une déchèterie, pas un grand écopoint
  7. Réponses aux interpellations :
    7.1. Réponse municipale N° 12bis/2021 – Interpellation du groupe PLR – Quel degré de préparation de la commune de La Tour-de-Peilz face aux cyberattaques ?
    7.2. Réponse municipale N° 14/2021 – Interpellation de MM. Jean-Yves Schmidhauser (PSDG) et Marc Wüthrich (LTDPL) – Mobbing – impunité ou réactivité ?
  8. Préavis
  9. Rapports :
    9.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 20/2021 – Budget 2022 de la CIEHL
    9.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 21/2021 – Budget 2022 du Fonds culturel Riviera
    9.3. Rapport de la Commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 22/2021 – Budget 2022 de la Commune de La Tour-de-Peilz
    9.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le complément au préavis municipal N° 1/2021 – Cheminement piétonnier des rives du Lac « secteur Ouest » - Approbation des plans et adoption des propositions de réponses aux oppositions
    9.5. Rapport modifié de la Commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 18/2021 – Autorisation générale de procéder à des acquisitions d’immeubles, de droits réels immobiliers, d’actions ou parts de sociétés immobilières pour la législature 2021-2026 pour un montant maximum de Fr. 5'000'000.- par cas
    9.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 23/2021 – Modifications du Règlement sur la taxe communale spécifique pour l’encouragement aux énergies renouvelables du 1er décembre 2009 et réponses à la motion de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) « Vélo électrique : Pour que le courant passe enfin » ainsi qu’au postulat de M. Vincent Bonvin (LV) « Un pas de géant pour l’énergie solaire à La Tour-de-Peilz »
  10. Communications municipales :
    10.1. Communication municipale N° 23/2021 – Travaux de démolition des bâtiments ECA N° 1177, B162, B163 ainsi que de protection et consolidation de la grange et la démolition partielle du bâtiment ECA N° 1178 sur le domaine de Villard – Décompte final
    10.2. Communication municipale N° 24/2021 – Rénovation du Château – Marchés publics
    10.3. Communication municipale N° 25/2021 – Rénovation du Château – Question de Monsieur le député Jérôme Christen
    10.4. Communication municipale N° 26/2021 – Distribution des envois du Conseil communal par la société Vélocité
    10.5. Communication municipale N° 27/2021 – Projet de construction d'un immeuble d'habitation à l’avenue de la Cressire 12 – Traitement d’une pétition
    10.6. Communication municipale N° 28/2021 – Information concernant le postulat de Mme Nicole Rivet (PS) « Pour la réalisation commune à Villeneuve, Veytaux, Montreux, La Tour-de-Peilz et Vevey d’une voie cycliste sûre continue et fluide le long du lac »
    10.7. Communication municipale N° 29/2021 – Question de M. Marc Wüthrich (LTDPL) – Horaires d’ouverture de la cave communale
    10.8. Communication municipale N° 30/2021 – Question de Mme Geneviève Pasche (LV) – Réponse à son postulat « Un plan climat pour répondre à l’urgence climatique »
    10.9. Communication municipale N° 31/2021 – Commission consultative d’urbanisme – Refonte et nouveaux membres
    10.10. Communication municipale N° 32/2021 – Réaménagement et sécurisation du chemin du Cèdre
  11. Propositions individuelles et divers.

    Le Président
    Ludovic Tirelli
Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016