Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 07 septembre 2016 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 36 de la séance du 22 juin 2016.
  3. Adoption du procès-verbal N° 1 de la séance d’installation du 29 juin 2016.
  4. Communications du bureau du Conseil communal.
  5. Assermentation des nouveaux membres du Conseil communal.
  6. Election d’un membre à la délégation variable du Conseil intercommunal de l’Association sécurité Riviera en remplacement de Mme Anne-Marie Arnaud (PS).
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
    7.1. Postulat de M. Christian Anglada (Les Verts) «Développer des jardins partagés».
    7.2. Motion de M. Yohan Ziehli (UDC) «Combler les lacunes du règlement concernant les groupes politiques au sein du Conseil».
  8. Préavis :
    8.1. Préavis municipal N° 19/2016 – Autorisations et compétences financières accordées à la Municipalité par le Conseil communal pour la législature 2016-2021. (Date proposée pour la séance de la Commission des finances: lundi 12 septembre 2016, 19h30, salle 1)
    8.2. Préavis municipal N° 20/2016 – Octroi d’un prêt de Fr. 30'000.-- à la Coopérative du Manège de Villard. (Date proposée pour la séance de la Commission des finances: lundi 12 septembre 2016, 19h30, salle 1)
  9. Rapport :
    9.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 18/2016 – Demande de crédit de Fr. 300'000.-- pour la transformation du chalet Fontanna-David à Blonay.
  10. Communication municipale :
    10.1. Communication N° 16/2016 – Réponse à l’intervention de M. Gilbert Vernez du 20 juin 2016 sur le dossier du projet de cheminement en rives du lac.
  11. Propositions individuelles et divers.

 La Présidente:

G. Pasche

 Annexes:

Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006