Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 03 novembre 2021 à 20:15
Salle des Remparts

Pour le public, certificat COVID et port du masque obligatoires



Ordre du jour

  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 2 de la séance du 15 septembre 2021
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentations des nouveaux membres du Conseil communal
  5. Election dans les commissions :
    5.1. Election à la délégation fixe et à la délégation variable de l’association de sécurité Riviera en remplacement de Mmes Maya Daeppen (LV) et Rachel Descloux (PSDG)
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations :
    7.1. Postulat de M. François Costa (PLR) – Tout va dans la poubelle incinérable
    7.2. Postulat de Mme Viviane Huber (LTDPL) – Augmentation de l’offre pour le tri sélectif
    7.3. Motion de M. Marc Wüthrich (LTDPL) – Adaptation du règlement du Conseil communal
    7.4. Postulat de MM. François Costa et Romain Cornut (PLR) – Nouvelles salles, nouvelles opportunités
    7.5. Interpellation de MM. Jean-Yves Schmidhauser (PSDG) et Marc Wüthrich (LTDPL) – Mobbing – impunité ou réactivité ?
  8. Réponses aux interpellations :
    8.1. Réponse municipale N° 11/2021 – Interpellation de M. Marc Wuthrich (LTDPL) – Réintroduction d’une offre compétitive et incitative sur la ligne VMCV 203
    8.2. Réponse municipale N° 12/2021 – Interpellation du groupe PLR – Quel degré de préparation de la commune de La Tour-de-Peilz face aux cyberattaques ?
    8.3. Réponse municipale N° 13/2021 – Interpellation de Mme Nathalie Demarta (UDC) – La nouvelle gare CFF : prévention et sécurité
  9. Préavis :
    9.1. Préavis municipal N° 20/2021 – Budget 2022 de la CIEHL
    9.2. Préavis municipal N° 21/2021 – Budget 2022 du Fonds culturel Riviera
    9.3. Préavis municipal N° 22/2021 – Budget 2022 de la Commune de La Tour-de-Peilz
    9.4. Préavis municipal N° 23/2021 – Modifications du Règlement sur la taxe communale spécifique pour l’encouragement aux énergies renouvelables du 1er décembre 2009 et réponses à la motion de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) « Vélo électrique : Pour que le courant passe enfin » ainsi qu’au postulat de M. Vincent Bonvin (LV) « Un pas de géant pour l’énergie solaire à La Tour-de-Peilz »
  10. Rapports :
    10.1. Rapport de la Commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 17/2021 – Arrêté d’imposition pour la période 2022-2023
    10.2. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M. José Espinosa (hors parti/UDC) – Aidons nos commerçants oui, mais aidons aussi nos sociétés locales
    10.3. Rapport de la Commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 18/2021 – Autorisation générale de procéder à des acquisitions d’immeubles, de droits réels immobiliers, d’actions ou parts de sociétés immobilières pour la législature 2021-2026 pour un montant maximum de Fr. 5'000'000.- par cas
    10.4. Rapport de la Commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 19/2021 – Autorisations et compétences financières accordées à la Municipalité par le Conseil communal pour la législature 2021-2026
  11. Communications municipales :
    11.1. Communication municipale N° 21/2021 – Assainissement des collecteurs d’eaux usées (EU), de l’éclairage public, des équipements de défense incendie et réfection du trottoir à l’Avenue de Jaman – Décompte final
    11.2. Communication municipale N° 22/2021 – Assainissement des collecteurs d’eaux claires (EC) et usées (EU) au Bourg-Dessous – Décompte final
  12. Propositions individuelles et divers

    Le Président :
    Ludovic Tirelli
Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016