Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 11 mai 2016 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR

1. Adoption de l’ordre du jour.

2. Adoption du procès-verbal N° 34 de la séance du 23 mars 2016.

3. Communications du bureau du Conseil communal.

4. Élection d’un conseiller à la Commission de gestion en remplacement de M. Raphaël Onrubia (PS), démissionnaire.

5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
5.1.Postulat de M. Anthony Abbott (PLR) «Au marché, samedi, à La Tour!».(Date proposée pour la séance de commission : mardi 24 mai 2016, 19h30, salle 3)
5.2. Postulat de Mme Christine Hausherr de Maddalena (PLR) «A la place des fleurs et du gazon, plantons fruits et légumes».

6. Préavis:
6.1. Préavis municipal N° 6/2016 – Etude d'opportunité et de
faisabilité d'une ou de plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix communes de la Riviera en réponse complémentaire et définitive à l'interpellation déposée dans les conseils communaux de la Riviera «Crédit d'étude sur la faisabilité de la fusion des dix communes de la Riviera». (Deuxième date pour la séance de commission : mardi 17 mai 2016, 19h30, salle 1)
6.2. Préavis municipal N° 7/2016 – Demande d'un crédit d'étude de Fr. 282'300.-- pour la restauration et la mise en conformité sécurité et incendie du temple St-Théodule. (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 2 juin 2016, 19h30, salle 1)
6.3. Préavis municipal – Gestion et comptes 2015 de la commune de La Tour-de-Peilz.
6.4. Préavis municipal N° 8/2016 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles. (Intégré au rapport des comptes)
6.5. Préavis municipal N° 9/2016 – Gestion et comptes 2015 du Fonds culturel Riviera.
6.6. Préavis municipal N° 10/2016 – Gestion et comptes 2015 de la Communauté intercommunale d’équipement du Haut-Léman (CIEHL).
6.7. Préavis municipal N° 11/2016 – Demande d'un crédit d’étude de Fr. 107'000.-- pour le réaménagement de la rue d’Entre-deux-Villes RC 780a et l’assainissement des canalisations du secteur aval de l’avenue des Alpes. (Date proposée pour la séance de commission : mercredi 25 mai 2016, 19h30, salle 3)
6.8. Préavis municipal N° 12/2016 – Demande d’un crédit de Fr. 174'400.-- pour l’assainissement des collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires à la rue de la Ritette. (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 19 mai 2016, 19h30, salle 1)
6.9. Préavis municipal N° 13/2016 – Demande d’un crédit de Fr. 604'200.-- pour l’aménagement d’un trottoir et la construction d’un collecteur d’eaux usées à la route de Chailly, secteur du «Petit-Vallon», et la construction de collecteurs EU et EC au chemin du Petit-Vallon et d’un point de collecte pour les déchets urbains. (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 19 mai 2016, 19h30, salle 1)
6.10. Préavis municipal N° 14/2016 – Arrêté d’imposition pour la période 2017-2018. (Date proposée pour la séance de la Commission des finances : mercredi 1er juin 2016, 19h30, salle 1)
6.11. Préavis municipal N° 15/2016 – Demande de crédit de Fr. 825'000.-- pour le remplacement du collecteur d’eaux usées, des équipements d’éclairage public et des équipements de défense incendie ainsi que pour la réfection du trottoir à l’avenue de Jaman entre le chemin de Béranges et l’avenue de la Cressire. (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 19 mai 2016, 19h30, salle 1)
6.12. Préavis-rapport municipal N° 16/2016 – Réponse au postulat de Mme Anne-Marie Arnaud(PS) « Fonds culturel Riviera. Demande de modification de la convention du 9juillet2003». (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 19 mai 2016, 19h30, salle2)

7. Préavis et rapport:
7.1. Préavis municipal urgent N° 17/2016 – Octroi d’un prêt de Fr. 50'000.-- à la Fondation du Centre œcuménique de Vassin en lieu et place du cautionnement accordé par le Conseil communal lors de sa séance du 28 octobre 2015. (Date de la séance de la Commission des finances : lundi 2 mai 2016, 19h30, salle 1)

8. Rapports:
8.1. Rapports (majorité et minorité) de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N°5/2016 – Demande d’un crédit de Fr. 315'000.-- pour l’aménagement d’un trottoir à la route de Blonay sur le tronçon prévu entre le chemin du Crotton et le carrefour du chemin des Boulingrins au lieu-dit En Villard.

9. Communications municipales.

10. Propositions individuelles et divers.

Le Président:

A. Grangier

Annexes:

· Rapport d’activités 2015 de la CORAT.

· Rapport d’activités 2015 et comptes de la Commission prévention Riviera.

· Agenda du Conseil communal 2016-2017 (nouvelle version).

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