
1. Adoption de l’ordre du jour.
2. Adoption du procès-verbal N° 34 de la séance du 23 mars 2016.
3. Communications du bureau du Conseil communal.
4. Élection d’un conseiller à la Commission de gestion en remplacement de M. Raphaël Onrubia (PS), démissionnaire.
5. Dépôt et développement des motions,
postulats et interpellations.
5.1.Postulat
de M. Anthony Abbott (PLR) «Au marché, samedi, à La Tour!».(Date proposée pour la séance de commission : mardi 24 mai 2016, 19h30,
salle 3)
5.2. Postulat
de Mme Christine Hausherr de Maddalena (PLR) «A la place des fleurs et du
gazon, plantons fruits et légumes».
6. Préavis:
6.1. Préavis
municipal N° 6/2016 – Etude d'opportunité et de
faisabilité d'une ou de
plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix communes de
la Riviera en réponse complémentaire et définitive à l'interpellation déposée
dans les conseils communaux de la Riviera «Crédit d'étude sur la
faisabilité de la fusion des dix communes de la Riviera». (Deuxième
date pour la séance de commission : mardi 17 mai 2016, 19h30,
salle 1)
6.2. Préavis
municipal N° 7/2016 – Demande d'un crédit d'étude de Fr. 282'300.-- pour la
restauration et la mise en conformité sécurité et incendie du temple
St-Théodule. (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 2 juin
2016, 19h30, salle 1)
6.3. Préavis municipal – Gestion et comptes 2015 de la commune de La Tour-de-Peilz.
6.4. Préavis
municipal N° 8/2016 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles. (Intégré
au rapport des comptes)
6.5. Préavis
municipal N° 9/2016 – Gestion et comptes 2015 du Fonds culturel Riviera.
6.6. Préavis
municipal N° 10/2016 – Gestion et comptes 2015 de la Communauté
intercommunale d’équipement du Haut-Léman (CIEHL).
6.7. Préavis
municipal N° 11/2016 – Demande d'un crédit d’étude de Fr. 107'000.-- pour
le réaménagement de la rue d’Entre-deux-Villes RC 780a et l’assainissement des
canalisations du secteur aval de l’avenue des Alpes. (Date proposée pour la
séance de commission : mercredi 25 mai 2016, 19h30, salle 3)
6.8. Préavis
municipal N° 12/2016 – Demande d’un crédit de Fr. 174'400.-- pour
l’assainissement des collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires à la rue de la
Ritette. (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 19 mai
2016, 19h30, salle 1)
6.9. Préavis
municipal N° 13/2016 – Demande d’un crédit de Fr. 604'200.-- pour
l’aménagement d’un trottoir et la construction d’un collecteur d’eaux usées à
la route de Chailly, secteur du «Petit-Vallon», et la construction
de collecteurs EU et EC au chemin du Petit-Vallon et d’un point de collecte
pour les déchets urbains. (Date proposée pour la séance de commission :
jeudi 19 mai 2016, 19h30, salle 1)
6.10. Préavis
municipal N° 14/2016 – Arrêté d’imposition pour la période 2017-2018. (Date
proposée pour la séance de la Commission des finances : mercredi 1er juin 2016, 19h30, salle 1)
6.11. Préavis
municipal N° 15/2016 – Demande de crédit de Fr. 825'000.-- pour le
remplacement du collecteur d’eaux usées, des équipements d’éclairage public et
des équipements de défense incendie ainsi que pour la réfection du trottoir à
l’avenue de Jaman entre le chemin de Béranges
et l’avenue de la Cressire. (Date proposée pour la séance de
commission : jeudi 19 mai 2016, 19h30, salle 1)
6.12. Préavis-rapport
municipal N° 16/2016 – Réponse au postulat de Mme Anne-Marie
Arnaud(PS) « Fonds culturel Riviera. Demande de modification de la
convention du 9juillet2003». (Date proposée pour la séance
de commission : jeudi 19 mai 2016, 19h30, salle2)
7. Préavis et rapport:
7.1. Préavis
municipal urgent N° 17/2016 – Octroi d’un prêt de Fr. 50'000.-- à la
Fondation du Centre œcuménique de Vassin en lieu et place du cautionnement
accordé par le Conseil communal lors de sa séance du 28 octobre 2015. (Date
de la séance de la Commission des finances : lundi 2 mai 2016, 19h30,
salle 1)
8. Rapports:
8.1. Rapports (majorité et minorité)
de la commission chargée d’étudier le préavis
municipal N°5/2016 – Demande d’un crédit de Fr. 315'000.-- pour
l’aménagement d’un trottoir à la route de Blonay sur le tronçon prévu entre le
chemin du Crotton et le carrefour du chemin des Boulingrins au lieu-dit En
Villard.
9. Communications municipales.
10. Propositions individuelles et divers.
Le Président:
A. Grangier
Annexes:
· Rapport d’activités 2015 de la CORAT.
· Rapport d’activités 2015 et comptes de la Commission prévention Riviera.
· Agenda du Conseil communal 2016-2017 (nouvelle version).