Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 11 décembre 2019 à 19:00
Salle des Remparts

Ordre du jour


Préambule musical par l’Ecole de musique de La Tour-de-Peilz.

  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 25 de la séance du 30 octobre 2019.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Assermentations de deux nouveaux membres du Conseil en remplacement de Mme Cécile Röthlisberger et M. Gérald Helbling (tous deux PS).
  5. Elections :
    5.1. Election d’un conseiller au sein de la Commission de gestion en remplacement de M. Gérald Helbling.
    5.2. Election d’un conseiller à la délégation variable du Conseil intercommunal du SIGE en remplacement de M. Gérald Helbling.
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux.
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations :
    7.1. Motion de M. Marc Schlesser (PS) « Pour une fusion des sociétés anonymes MVR et VMCV pour améliorer les transports publics sur la Riviera ».
  8. Réponses municipales :
    8.1. Réponse municipale N° 7/2019 – Interpellation de M. José Espinosa (hors parti) « Espérance de vie ».
    8.2. Réponse municipale N° 8/2019 – Interpellation de Mme Geneviève Pasche (LV) « Manger durable à l’école et dans les crèches ».
  9. Préavis.
  10. Rapports :
    10.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 13/2019 – Budget 2020 de la CIEHL.
    10.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 14/2019 – Budget 2020 du Fonds culturel Riviera.
    10.3. Rapport de la Commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 15/2019 – Budget 2020 de la Commune de La Tour-de-Peilz.
    10.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 16/2019 – Réponse au postulat de Mme Geneviève Pasche (Les Vert·e·s) « Renforcer la biodiversité sur les terrains entourant les immeubles de la commune ».
    10.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 17/2019 – Réponse à la motion de M. François Vodoz (hors-parti) « Proposition de modification de l’art. 5 du Règlement sur les jours et heures d’ouverture et de fermeture des magasins du 23 septembre 1987 (dans sa version du 4 décembre 1996) ».
    10.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 19/2019 – Adoption d’un règlement communal pour l’aide individuelle au logement à La Tour-de-Peilz et réponse à la motion de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) « Pour aider à rendre les loyers supportables ».
    10.7. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 20/2019 – Demande de crédit de Fr. 590'000.-- pour le déplacement d’un collecteur d’eaux claires et d’infrastructures communales dans le cadre du projet de mise en conformité de la gare CFF.
  11. Communications municipales.
  12. Propositions individuelles et divers.

    Le Président :
    J. W. Fils-Aimé

    Annexe :
    Syndics Riviera Info N° 4 – Décembre 2019.
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
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Législature 2002-2006