Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 01 mai 2019 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 21 de la séance du 20 mars 2019.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Assermentation d’un nouveau conseiller en remplacement de M. Pierre-André Oberson (PLR), démissionnaire.
  5. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux.
  6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
    6.1.  Postulat de Mme Christiane Rithener (PS) « Proches aidants : un soutien dans le but de concilier rôles de proche aidant et activité professionnelle pour des employés communaux. ». Date proposée pour la séance de commission : mardi 14 mai 2019, 19h30, salle 1
  7. Réponses aux interpellations.
    7.1.  Réponse municipale N° 3/2019 – Interpellation de M. Nicolas Bastard (PS) « Patrimoine culturel boéland ».
    7.2.  Réponse municipale N° 4/2019 – Interpellation de Mme Marie Schmidhauser (PS) « Grève pour l’égalité : quels droits pour les employées et employés de l’administration communale ? ».
  8. Préavis :
    8.1.   Préavis municipal N° 2/2019 – Gestion et comptes 2018 du Fonds culturel Riviera.
    8.2.   Préavis municipal N° 3/2019 – Gestion et comptes 2018 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL).
    8.3.   Préavis municipal N° 4/2019 – Gestion et comptes 2018 de la Commune de La Tour-de-Peilz. (Envoyé ultérieurement)
    8.4.   Préavis municipal N° 5/2019 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles. (Intégré au rapport des comptes)
    8.5.   Préavis municipal N° 6/2019 – Demande de crédit de Fr. 1'023'000.-- pour financer les constructions et aménagements provisoires permettant la poursuite des activités scolaires et parascolaires durant la construction du nouveau collège Courbet. Date proposée pour la séance de commission : mercredi 22 mai 2019, 19h30, salle 1
    8.6.   Préavis municipal N° 7/2019 – Demande de crédit de Fr. 643'000.-- pour le remplacement du revêtement synthétique du terrain de football de Gérénaz. Date proposée pour la séance de commission : mercredi 8 mai 2019, 19h30, salle 1
    8.7.   Préavis municipal N° 8/2019 – Demande d’un crédit de Fr. 235'000.-- pour l’assainissement du chemin de Gérénaz et le remplacement des équipements d’éclairage public. Date proposée pour la séance de commission : lundi 20 mai 2019, 19h30, salle 1
  9. Rapports :
    9.1.   Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 17/2018 – Demande de crédit de Fr. 100'000.-- pour la création d’un parcours Courbet à La Tour-de-Peilz.
    9.2.   Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) « Pour aider à rendre les loyers supportables ».
  10. Communications municipales :
    10.1.  Communication municipale N° 6/2019 – Réaménagement de la cour principale du collège des Marronniers – Décompte final.
    10.2.  Communication municipale N° 7/2019 – Nouvelle convention relative aux frais de locaux et au financement du Conservatoire.
    10.3.  Communication municipale N° 8/2019 – Nomination au Conseil d’administration des VMCV.
    10.4.  Communication municipale N° 9/2019 – Projet de parcours Courbet – Information complémentaire.
    10.5.  Communication municipale N° 10/2019 – Taxe cantonale de compensation sur la plus-value.
  11. Propositions individuelles et divers.

La Présidente : S. Glardon

 Annexes :
Rapport d’activités 2018 de la CORAT.
Rapport d’activité 2018 et comptes de la Commission prévention Riviera.

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