Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 30 octobre 2013 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 16 de la séance du 11 septembre 2013.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Assermentations:
    3.1. de M. Alexandre Salina (PLR) en remplacement de Mme Isabelle Wenger, démissionnaire.
    3.2. de Mme Sandra Glardon (PS) en remplacement de M. Michel Bonvoisin, démissionnaire.
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations:
    4.1. Développement du postulat de Mme Marianne Adank (PLR) «Pour des installations sportives d’importance régionale sur la Riviera». (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 20 novembre 2013, 19h30, salle 3)
  5. Préavis:
    5.1.Complément au préavis municipal N° 21/2012– Octroi d’un droit de superficie corrigé à la place des Anciens-Fossés en faveur de la société du Parking des Remparts S.A., parcelles Nos 59, 262 et nouvelle parcelle N° 2842. (Date fixée pour la séance de la COFIN : mercredi 30 octobre, 19h30, salle des mariages, Maison Hugonin)
    5.2.Préavis municipal N° 14/2013 – Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux de rénovation de la Salle del Castillo à Vevey. (La séance de commission a eu lieu mardi 8 octobre 2013)
    5.3.Préavis municipal N° 15/2013 – Budget 2014 de la CIEHL.
    5.4.Préavis municipal N° 16/2013 – Budget 2014 du Fonds culturel Riviera.
    5.5.Préavis municipal N° 17/2013 - Révision du Règlement sur les inhumations et le cimetière de Vassin. (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 13 novembre, 19h30, salle 1)
  6. Rapports:
    6.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 8/2013 Règlement communal sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac.
    6.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 12/2013  – Arrêté d’imposition pour la période 2014-2015.
    6.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 13/2013 – Révision du règlement du Conseil communal.
  7. Communications municipales:
    7.1.Communication municipale N° 15/2013 - Réfection des façades du bâtiment sis au chemin de Béranges 74 – décompte final.
  8. Propositions individuelles et divers.

 

Le Président: Richard Sendra

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