Ordre du jour

CONVOCATION

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 12 septembre 2012 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 8 de la séance du 27 juin 2012.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Election d’un conseiller dans une Commission :
    3.1. Election d’un nouveau membre à la Commission des Finances en remplacement de M. Alain Pakula (UDC), démissionnaire (art. 33 RCC).
    3.2.Election d’un nouveau membre à la commission de recours en matière d’impôts en remplacement de M. Alain Pakula (UDC), démissionnaire (art. 33 RCC).
    3.3.Nomination d’un délégué suppléant à la Commission de gestion de la CIEHL en remplacement de Mme Sandra Martin (UDC), démissionnaire.
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  5. Réponse de la Municipalité aux interpellations :
    5.1.Réponse municipale N° 2 à l’interpellation de M. Gilbert Vernez « Aménagement de jardins familiaux à La Faraz ».
  6. Préavis :
    6.1.Préavis municipal N° 11/2012 - Demande d'un crédit d’étude de Fr. 270'000.-- pour l'aménagement de la place des Anciens-Fossés et de ses alentours.
    Date fixée pour la séance: Lundi 8 octobre 2012, à 19h30, salle 1 de la Maison de Commune
    6.2.Préavis municipal N° 12/2012 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 133’000.-- pour la tranquillisation du chemin de la Paisible et l’aménagement d'un trottoir et réponse à la motion de M. Jean-Yves Schmidhauser « Pour apaiser la Paisible ».
    Date fixée pour la séance: Lundi 1er octobre 2012, à 19h30, salle 1 de la Maison de Commune
    6.3.Préavis municipal N° 13/2012 – Réponse au postulat de M. Michel Bloch « Du support papier au numérique ».
    Date fixée pour la séance: Jeudi 27 septembre 2012, à 19h30, salle 1 de la Maison de Commune
    6.4.Préavis municipal N° 14/2012 – Chalet de Fontana-David (chalet du haut) – réfec-tion de la toiture.
    Date fixée pour la séance: Mardi 25 septembre 2012, à 19h30, salle 1 de la Maison de Commune
  7. Préavis-Rapport :
    7.1. Préavis municipal urgent N°10/2012(envoyé courant juillet) et rapport majorité / rapport minorité de la commission - Demande de crédit de Fr. 430'000.-- pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du collège des Mousquetaires.
  8. Rapports :
    8.1.Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de Mme Anne-Marie Arnaud « La mémoire de Gustave Courbet ».
  9. Communications municipales :
    9.1.Communication N° 21/2012 – Décompte final rue du Château 24.
    9.2.Communication N° 22/2012 – Vernissage de l’exposition Anciens-Fossés.
    9.3.Communication N° 23/2012 – Séances du Conseil communal en décembre.
  10. Propositions individuelles et divers.

Le Président : Alain Pakula

La Secrétaire : Carole Dind-Savoy

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