Ordre du jour

CONVOCATION

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 27 juin 2012 à 19:00
Terrasse du Château de La Tour-de-Peilz (en cas de mauvais temps : Maison Hugonin, Salle du Conseil communal).

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 7 de la séance du 2 mai 2012.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Elections du bureau 2012-2013:
    3.1. Présidence
    3.2. 1re vice-présidence
    3.3. 2e vice-présidence
    3.4. Scrutateurs et scrutateurs-suppléants
  4. Election dans les commissions:
    4.1. Election d’un nouveau membre à la Commission de Gestion en remplacement de M. Richard Sendra (PS).
  5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  6. Préavis:
    6.1. Préavis municipal N° 8/2012 – Demande d’un crédit d’étude Fr. 702'000.-- pour la réalisation d’un cheminement piétonnier en rives du lac des Bains de la Becque à la plage de la Maladaire.
    6.2. Préavis municipal N° 9/2012 - Reconnaissance de l'intérêt public régional et adoption du principe d'un financement par la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) d'une étude d’opportunité et de faisabilité d’une ou de plusieurs fusions et/ou d’une gouvernance régionale au sein des dix communes de la Riviera.
  7. Préavis-rapport:
    7.1. Préavis-rapport – Gestion et comptes de la Commune pour l’exercice 2011 (envoyé le 10 mai 2012).
  8. Rapports:
    8.1. Rapport de la commission de gestion sur le préavis-rapport municipal relatif à la gestion et aux comptes de la Commune pour l’exercice 2011 et réponses de la Municipalité aux observations et aux vœux.
    8.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 5/2012 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles (voir le rapport de la COGEST).
    8.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 6/2012 - Gestion et comptes 2011 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL).
    8.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 7/2012 – Gestion et comptes 2011 du Fonds culturel Riviera.
    8.5. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M.Gérald Helbling «Tri-Peilz – valorisation de déchetsrecyclables»
  9. Communications municipales:
    9.1. Communication N° 10/2012 – Information sur le déroulement des travaux à la Grand-Rue (envoyée par courrier électronique le 15 mai 2012)
    9.2. Communication N° 11/2012 – Décompte final terrain de football de Gérénaz.
    9.3. Communication N° 12/2012 – Octroi d’un cautionnement au Tennis Club Desa.
    9.4. Communication N° 13/2012 – Aménagements au ch. de la Paisible.
    9.5. Communication N° 14/2012 – Table ronde sur l’avenir du Domaine du Fort dans le cadre de la 3ecorrection du Rhône.
    9.6. Communication N° 15/2012 – Adaptation du tarif des cartes journalières CFF.
    9.7. Communication N° 16/2012 – Mise à disposition du Chalet de la Grande Bonavau aux sinistrés de La Neuve.
    9.8. Communication N° 17/2012 – Installation de tablettes interactives et de projecteurs-vidéo dans les salles de classe des collègues des Mousquetaires et des Marronniers (décompte final).
    9.9. Communication N° 18/2012 – Réponse à la motion de M. Alain Grangier – Livre d’histoire.
    9.10. Communication N° 19/2012 – Stationnement d’une ambulance du CSU Riviera à La Tour-de-Peilz.
  10. Propositions individuelles et divers.
Le Président : Eric Petitpierre
La Secrétaire : Carole Dind-Savoy

Annexes:

Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006