Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 09 septembre 2026 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 36 de la séance du 24 juin 2026
  3. Adoption du procès-verbal N° 1 de la séance d’installation du 3 juin 2026
  4. Communications du bureau du Conseil communal
  5. Assermentation des nouveaux membres du Conseil communal
  6. Élections - Nominations
  7. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  8. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
    8.1. Postulat de Mme Gabrielle Heller (LV) et consorts – Trop chaud
  9. Préavis
    9.1. Préavis municipal N° 14/2026 – Arrêté d'imposition pour les années 2027 et 2028
    9.2. Préavis municipal N° 15/2026 – Demande de crédit de Fr. 370'000.- pour le renouvellement partiel de la chaussée, la création d’un trottoir traversant, la mise en place de divers aménagements de modération du trafic et le remplacement de l’éclairage public et du réseau de défense incendie à l’av. Edouard-Müller
  10. Rapports
    10.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2026 – Comptes 2025 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve
    10.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 13/2026 – Projet de création d’un cheminement piétonnier le long des rives du lac, tronçon ouest entre les Bains de la Becque et le chemin dit du Portail-Blanc (DP 1045) – Adoption des plans et levée des oppositions, selon la procédure dictée par la Loi sur les routes
  11. Communications municipales
    11.1. Communication municipale N° 11/2026 – Plage de la Maladaire - Projet « Lac’cessible » de la Jeune chambre internationale (JCI) de la Riviera
    11.2. Communication municipale N° 12/2026 – Nouvelle composition du Conseil communal
    11.3. Communication municipale N° 13/2026 – Réponses à diverses questions posées lors de la séance du 24 juin 2026
    11.4. Communication municipale N° 14/2026 – Préavis N° 4/2024 – Demande d’un crédit de Fr. 215'000.- pour le réaménagement du boulevard d’Arcangier – Décompte final
    11.5. Communication municipale N° 15/2026 – Préavis N° 20/2025 – Demande d’un crédit de Fr. 62'000.- pour la réalisation d’une microforêt au cimetière de Vassin – Décompte final
    11.6. Communication municipale N° 16/2026 – Préavis N° 13/2021 – Extension de l’installation de panneaux photovoltaïques sur la toiture du nouveau collège Courbet – Décompte final
    11.7. Communication municipale N° 17/2026 – Préavis N° 11/2019 – Construction du nouveau collège Courbet - Décompte final
    11.8. Communication municipale N° 18/2026 – Droit de préemption – Acquisition de la parcelle N° 38 et de l’immeuble sis av. Edouard Müller 21
  12. Questions, propositions individuelles et divers

La Présidente : Viviane Huber
La Secrétaire : Carole Dind

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Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016