Ordre du jour

CONVOCATION

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 07 décembre 2011 à 19:00
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 2 novembre 2011.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Assermentation de M. Adrien Rime (UDC).
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
    4.1. Développement de la motion de M. Guy Chervet «La propriété est aussi une responsabilité».
  5. Préavis et rapport:
    5.1. Préavis municipal N° 24/2011 – Budget 2012 de la Commune de La Tour-de-Peilz et rapport de la commission.
  6. Rapports:
    6.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 13/2011 - Renouvellement de la convention de collaboration avec Montreux-Vevey Tourisme et adaptation de la subvention.
    6.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 14/2011 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 1'173'516.-- pour l’assainissement du réseau EU & EC et de l’infrastructure routière de l’avenue de la Condémine.
    6.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 15/2011 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 2'479’879.-- pour l’assainissement du réseau EU & EC et de Bourg-Dessous (Grand-Rue, rue du Temple, rue du Château, rue du Bourge-Dessous).
    6.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 16/2011 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 1'175’540.-- pour l’assainissement du réseau EU & EC et de l’infrastructure routière du chemin du Vallon (secteur compris entre la route de St-Maurice et l’avenue des Bosquets-de-Julie) et du chemin du Cèdre (secteur compris entre le chemin du Vallon et de la Gare de Burier).
    6.5.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 19/2011 - Plafond d’endettement pour la législature 2011-2016 (envoyé ultérieurement).
    6.6.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 20/2011 - Budget 2012 de la CIEHL (envoyé ultérieurement).
    6.7. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 21/2011 – Budget 2012 du Fonds culturel Riviera (envoyé ultérieurement).
    6.8. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 22/2011 – Modification du règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, Montreux, Saint-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux et Villeneuve.
    6.9. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M. Gilbert Vernez «Extension des heures d’ouverture d’une salle de sports».
    6.10.Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de Mme Christiane Rithener «A La Tour-de-Peilz, un skate-park pour nos jeunes. Concrétisons leur souhait».
  7. Communications municipales:
    7.1.Communication N° 20/2011 – Engagement du nouveau chef du Service famille, jeunesse et sports.
    7.2.Communication N° 21/2011 – Projet d’installations photovoltaïques.
  8. Propositions individuelles et divers.

 

Le Président : Eric Petitpierre


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