Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 13 septembre 2017 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR

1. Adoption de l’ordre du jour.

2. Adoption du procès-verbal N° 9 de la séance du 28 juin 2017.

3. Communications du bureau du Conseil communal.

4. Assermentation de M. Marc Wüthrich (LTDPL & PBD) en remplacement de M. Pierre Frey démissionnaire.

5. Election au sein des commissions:
5.1. Election d’un membre au sein de la commission de gestion en remplacement de M. Cédric Urech(PLR), démissionnaire.
5.2. Election de M. Abderahim Laghnimi (PDC+I) au sein de la délégation variable du Conseil intercommunal du SIGE en remplacement de M. Jacques Devenoge, démissionnaire.

6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.

7. Réponses de la Municipalité :
7.1. Réponse municipale N° 10/2017 – Réponse à la question de M. Jean-Yves Schmidhauser(PS) «Demande que soit étudiée la possibilité, suite à la révision de la Loi sur l’énergie, de produire de l’énergie propre qui pourrait être vendue à 18 cts/kWh (contre 25actuellement)».
7.2. Réponse au rapport de la Commission de gestion pour l’exercice 2016 – Vœu N° 8.

8. Préavis :
8.1. Préavis municipal N° 20/2017 – Plan partiel d’affectation «Campagne Rossier II – La Combe de Villard» et modifications du Plan directeur communal approuvé par le Conseil d’Etat le 21 août 2000 relatives aux secteurs «Campagne Rossier II – La Combe de Villard». (Date proposée pour la séance de commission: mardi 19 septembre 2017, 19h30, salle 1)
8.2. 
Préavis municipal N° 21/2017 – Demande de crédit de Fr. 500'120.-- pour financer la partie située sur le territoire de la commune de La Tour-de-Peilz du réaménagement du chemin des Boulingrins et la construction d’un giratoire sur la route de Blonay. (Date de la séance de commissionintercommunale : mercredi 27 septembre 2017, 19h30, Grande salle communale, route des Deux-Villages 70, à St-Légier-La Chiésaz, salle "Les Pléiades", au rez-supérieur)
8.3.
Préavis municipal N° 22/2017 – Arrêté d’imposition pour l’année 2018. (Date proposée pour la séance de la COFIN : jeudi 14 septembre 2017, 19h30, Service des finances - délibérations de la commission en salle 2)

9. Rapports :
9.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 17/2017 – Demande d'un crédit de construction de Fr. 3'600'000.-- pour la transformation et la rénovation de la Maison de commune.

10. Communications municipales.

11. Propositions individuelles et divers.

Le Président:

Y. Ziehli

Annexes:

· Agenda du Conseil Communal 2017-2018 – Nouvelle version.

· Bulletin d’organisation du Conseil communal.

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