Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 03 mai 2017 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 7 de la séance du 22 mars 2017.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
    3.1. Nomination de la commission chargée de la prise en considération du postulat de M.Ludovic Gonin (UDC) «Protégeons notre logo communal».
  4. Elections :
    4.1. Election de M. Gabriel Ranzato (UDC) en qualité de scrutateur suppléant en remplacement de M.Ludovic Gonin.
    4.2. Election de Mme Elisabeth Leimgruber (Verts), à la délégation variable du Conseil intercommunal de Sécurité Riviera (ASR), en remplacement de Mme Lucia Fesselet-Comina, démissionnaire.
  5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  6. Réponses aux interpellations :
    6.1. Réponse municipale N° 3/2017 – Interpellation de Mme Anne-Marie Arnaud (LTDPL & PBD) «Salle des Remparts».
    6.2. Réponse municipale N° 4/2017 – Interpellation de M. Gérald Helbling (PS) «Facilitons le stationnement à La Tour-de-Peilz».
  7. Préavis :
    7.1. Préavis municipal N° 10/2017 – Gestion et comptes 2016 du Fonds culturel Riviera
    7.2. Préavis municipal – Gestion et comptes 2016 de la Commune de La Tour-de-Peilz. (Envoyé ultérieurement)
    7.3. Préavis municipal N° 11/2017 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles. (Intégré au rapport des comptes)
    7.4. Préavis municipal N° 12/2017 – Réponse à la motion de M. Yohan Ziehli (UDC) «Combler les lacunes du règlement concernant les groupes politiques au sein du Conseil » et proposition de modification du règlement du Conseil communal. (Date proposée pour la séance de commission: lundi 8 mai 2017, 19h30, salle 1)
    7.5. Préavis municipal N° 13/2017 – Réponse à la motion de M. Etienne Balestra (PS) «Mesures d’aménagement du territoire et financement des équipements communautaires». (Date proposée pour la séance de commission: lundi 22 mai 2017, 19h30, salle 1)
    7.6. Préavis municipal N° 14/2017 – Réponse à la motion de Mme Emmanuelle Wyss (Les Verts) «Encourager les jeunes citoyennes et citoyens à voter ». (Date proposée pour la séance de commission: jeudi 4 mai, 19h30, salle 1)
    7.7. Préavis municipal N° 15/2017 – Réponse au postulat de M. Anthony Abbott (PLR) «Au marché, samedi, à La Tour ».
    7.8. Préavis municipal N° 16/2017 – Demande d'un crédit d'étude de Fr. 1'955'000.-- pour le développement du projet de construction du nouveau collège Courbet. (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 17 mai 2017, 19h30, salle 1)
  8. Rapports :
    8.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de MmeLucia Fesselet-Comina (Les Verts) «Renforcer la mobilité douce – Favoriser les flux de piétons et de cyclistes».
    8.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 5/2017 – Réponse à la motion de M. Christian Anglada (Les Verts) «Consommer moins grâce aux LEC».
    8.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 6/2017 – Demande de crédit de Fr. 1'000'000.-- pour l’assainissement des installations techniques et de régulation du collège et complexe sportif des Mousquetaires.
    8.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 8/2017 – Réponse au postulat de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) «Fiat Lux».
  9. Communications municipales.
  10. Propositions individuelles et divers.

La Présidente:

G. Pasche

Annexe:

· Rapport d’activités 2016 et comptes de la Commission prévention Riviera.

Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006