Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 22 mars 2017 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 6 de la séance du 1er février 2017.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Election de M. Bernard Nocent (PDC+I) à la délégation variable du conseil intercommunal du SIGE, en remplacement de M. Jacques Devenoge, démissionnaire.
  5. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  6. Préavis.
    6.1. Préavis municipal N° 5/2017 – Réponse à la motion de M. Christian Anglada (Les Verts) «Consommer moins grâce aux LEC». (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 5 avril 2017, 19h30, salle 1)
    6.2. Préavis municipal N° 6/2017 – Demande de crédit de Fr. 1'000'000.-- pour l’assainissement des installations techniques et de régulation du collège et complexe sportif des Mousquetaires. (Date proposée pour la séance de commission: lundi 27 mars 2017, 19h30, salle 1)
    6.3. Préavis municipal N° 7/2017 – Plan partiel d’affectation «Campagne Rossier II – La Combe de Villard» et modifications du Plan directeur communal approuvé par le Conseil d’Etat le 21 août 2000 relatives aux secteurs «Campagne Rossier II – La Combe de Villard». (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 29 mars 2017, 19h30, salle1)
    6.4. Préavis municipal N° 8/2017 – Réponse au postulat de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) «Fiat Lux». (Date proposée pour la séance de commission: jeudi 30 mars 2017, 19h30, salle 1)
    6.5. Préavis municipal N° 9/2017 – Gestion et comptes 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL).
  7. Rapports.
    7.1. Rapports (majorité et minorité) de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M. Jacques Vallotton (PS) «Pour que les citoyens de La Tour-de-Peilz puissent débattre et voter à titre consultatif sur la politique à mener en matière de fusion régionale, la Municipalité de La Tour-de-Peilz étudie avec celle de Vevey, et éventuellement d’autres communes, l’organisation d’un vote consultatif simultané dans les communes intéressées».
    7.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis-rapport municipal N° 26/2016 – Réponse au postulat de M. Jean-Sébastien Fornerod (UDC) «Partage et récupération des objets encombrants».
    7.3. Rapports (majorité et minorité) de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N°28/2016 – Demande d’un crédit d’étude de Fr. 217'000.-- pour la réalisation d’un cheminement piétonnier en rives du lac, sur le tronçon compris entre les bains de la Becque et la plage de la Maladaire.
    7.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis-rapport municipal N° 1/2017 – Réponse au postulat de Mme Elisabeth Leimgruber (Verts) «Charte des talus et bords de route de grande valeur écologique».
    7.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 2/2017 – Demande de crédit de Fr. 80'000.-- pour la réfection de la piste et l’anneau de course du complexe sportif de Bel-Air.
    7.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 3/2017 – Fixation des plafonds d’endettement et de cautionnements et autres formes de garanties pour la législature 2016 - 2021.
    7.7. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 4/2017 – Demande de crédit de Fr. 48'000.-- pour l’installation d’un contrôle d’accès électronique à la déchèterie de La Faraz.
  8. Communications municipales.
    8.1. Communication N° 3/2017 – Nomination de deux nouveaux chefs de service au sein de l’administration communale.
  9. Propositions individuelles et divers.
La Présidente:
G. Pasche
 
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