Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 24 juin 2015 à 19:00
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 28 de la séance du 6 mai 2015.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Elections du bureau 2015-2016:
    3.1.Présidence
    3.2.1re vice-présidence
    3.3.2e vice-présidence
    3.4.Scrutateurs et scrutateurs-suppléants
  4. Assermentation d’un nouveau conseiller en remplacement de M. Philippe Sauvain (Verts), démissionnaire.
  5. Election d’un conseiller à la commission de gestion en remplacement de M. Philippe Sauvain (Verts), démissionnaire.
  6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
    6.1. Postulat de M. Nicolas Fardel (UDC) «Pour plus de sécurité». (Date proposée pour la séance de commission: mardi 30 juin 2015, 19h30, salle 1)
    6.2. Interpellation de Mme Anne-Marie Arnaud (PS) «Piscine».
  7. Réponses aux interpellations.
    7.1. Réponse municipale N° 2/2015 – Interpellation de M. Michel Bloch (PS) «Colocation chez Derib ou incivilités croissantes».
  8. Préavis:
    8.1. Préavis municipal N° 11/2015 – Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux – révision du système de taxation. (Date proposée pour la séance de commission: lundi 31 août 2015, 19h30, salle 1)
    8.2. Préavis municipal N° 12/2015 – Décomptes finaux des différents chantiers routiers et d’assainissement des eaux et octroi de deux crédits complémentaires de respectivement Fr.195'304.90 et Fr. 62'909.35 pour la réfection et le réaménagement de la route de St-Maurice (préavis N° 15/2009) et l’assainissement du réseau des eaux claires et usées et l’infrastructure routière à la route de la Condémine (préavis N° 14/2011).
  9. Rapports:
    9.1. Rapport de la commission de gestion chargée d’étudier le préavis municipal relatif à la gestion et aux comptes de la Commune pour l’exercice 2014 et réponses de la Municipalité aux observations et aux vœux de la commission.
    9.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 6/2015 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles (intégré au rapport de la COGEST).
    9.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 7/2015 – Gestion et comptes 2014 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL).
    9.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 8/2015 – Gestion et comptes 2014 du Fonds culturel Riviera.
    9.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis-rapport municipal N° 9/2015 – Réponse à la motion de Mme Geneviève Pasche (Verts) «Renforcer les actions de développement durable à la Commune».
  10. Communications municipales:
    10.1.Communication municipale N° 12/2015 – Nomination d’un nouveau chef du Service des domaines et bâtiments.
  11. Propositions individuelles et divers.

 Le Président: Frédéric Glauser

Annexes:

·Communiqué de presse relatif aux comptes 2014 de la commune de La Tour-de-Peilz.

·Rapport d’activités 2014 du Service des affaires intercommunales.

·Communication de l’Association sécurité Riviera – Feuille de route 2015-2016.

 

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