Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 03 février 2016 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 32 de la séance du 9 décembre 2015.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations
    4.1. Postulat de Mme Anne-Marie Arnaud (PS) « Fonds culturel Riviera – Demande de modification de la convention du 9 juillet 2003 ».
  5. Préavis :
    5.1. Préavis municipal N° 1/2016 – Révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001.(Date proposée pour la séance de commission : mercredi 10 février, 19h30, salle 1)
    5.2. Préavis municipal N° 2/2016 – Reconnaissance de l'intérêt public régional et adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) à la réalisation de l'Espace régional des Pléiades, à Blonay. (Date de la séance de commission : mardi 2 février 2016, 18h30, aula de Bahyse à Blonay)
    5.3. Préavis municipal N° 3/2016 – Création d’une nouvelle ligne de bus urbaine entre Blonay-Gare et Entre-deux-Villes, via Chailly. (Date proposée pour la séance de commission : lundi 8 février 2016, 19h30, salle 1)
    5.4. Préavis municipal N° 4/2016 – Octroi d'un cautionnement pour le financement de la construction d'un couvert à plaquettes forestières à Corsier-sur-Vevey dans le cadre du triage forestier de la Veveyse. (Date proposée pour la séance de commission des finances : mardi 16 février 2016, à 19h30, salle 1)
  6. Rapports :
    6.1. Néant
  7. Communications municipales :
    7.1. Communication N° 1/2016 – Etat des motions et postulats en suspens au 31 décembre 2015.
    7.2. Communication N° 2/2016 – Nouveaux bourgeois de La Tour-de-Peilz en 2015.
    7.3. Communication N° 3/2016 – Installation de panneaux solaires photovoltaïques sur la toiture de la salle des Remparts (préavis N° 17/2014) – Décompte final.
    7.4. Communication N° 4/2016 – Assainissement du réseau EU & EC et de l’infrastructure routière du chemin du Vallon et du chemin du Cèdre (préavis N° 16/2011) – Décompte final.
    7.5. Communication N° 5/2016 – Parking souterrain des Remparts (préavis N° 11/2011) – Décompte final.
    7.6. Communication N° 6/2016 – Réaménagement du centre-ville et de la place des Anciens-Fossés (préavis N° 11/2013) – Décompte final.
    7.7. Communication N° 7/2016 – Travaux de réfection au 1er étage du collège des Mousquetaires (préavis N° 16/2014) – Décompte final.
    7.8. Communication N° 8/2016 – Brochures Easyvote.
    7.9. Communication N° 9/2016 – Modification des statuts du SIGE – Position de la Municipalité.
  8. Propositions individuelles et divers.
Le Président : A. Grangier

Annexe :

Agenda du Conseil communal 2016-2017.

Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006