Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 22 juin 2016 à 19:00
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 35 de la séance du 11 mai 2016.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
    4.1. Motion de M. Fabrice Laluc (PS) «Une Maison de quartier pour développer le lien social, la solidarité et les rencontres intergénérationnelles». (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 6 juillet 2016, 19h30, salle 1)
  5. Préavis:
    5.1. Préavis municipal N° 18/2016 – Demande de crédit de Fr. 300'000.-- pour la transformation du chalet Fontanna-David à Blonay. (Date proposée pour la séance de commission: mardi 28 juin 2016, 19h30, salle 1)
  6. Rapports:
    6.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M.Anthony Abbott (PLR) «Au marché, samedi, à La Tour!».
    6.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 6/2016 – Etude d'opportunité et de faisabilité d'une ou de plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix communes de la Riviera en réponse complémentaire et définitive à l'interpellation déposée dans les conseils communaux de la Riviera «Crédit d'étude sur la faisabilité de la fusion des dix communes de la Riviera».
    6.3. Rapport de la commission de gestion chargée d’étudier le préavis municipal relatif à la gestion et aux comptes de la Commune pour l’exercice 2015 et réponses de la Municipalité aux observations et aux vœux de la commission.
    6.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 8/2016 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles (intégré au rapport de la COGEST).
    6.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 9/2016 – Gestion et comptes 2015 du Fonds culturel Riviera.
    6.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 10/2016 – Gestion et comptes 2015 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL).
    6.7. Rapport de la commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 14/2016– Arrêté d’imposition pour la période 2017-2018.
    6.8. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 7/2016 – Demande d'un crédit d'étude de Fr. 282'300.-- pour la restauration et la mise en conformité sécurité et incendie du temple St-Théodule.
    6.9. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2016 – Demande d'un crédit d’étude de Fr. 107'000.-- pour le réaménagement de la rue d’Entre-deux-Villes RC 780a et l’assainissement des canalisations du secteur aval de l’avenue des Alpes.
    6.10. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 12/2016 – Demande d’un crédit de Fr. 174'400.-- pour l’assainissement des collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires à la rue de la Ritette.
    6.11. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 13/2016 – Demande d’un crédit de Fr. 604'200.-- pour l’aménagement d’un trottoir et la construction d’un collecteur d’eaux usées à la route de Chailly, secteur du «Petit-Vallon», et la construction de collecteurs EU et EC au chemin du Petit-Vallon et d’un point de collecte pour les déchets urbains.
    6.12. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 15/2016 – Demande de crédit de Fr. 825'000.-- pour le remplacement du collecteur d’eaux usées, des équipements d’éclairage public et des équipements de défense incendie ainsi que pour la réfection du trottoir à l’avenue de Jaman entre le chemin de Béranges et l’avenue de la Cressire.
    6.13. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 16/2016 – Réponse au postulat de Mme Anne-Marie Arnaud(PS) « Fonds culturel Riviera. Demande de modification de la convention du 9juillet2003».
  7. Communications municipales:
    7.1. Communication N° 13/2016 – Installation d’un système de défense incendie au parking des Mousquetaires – Décompte final.
    7.2. Communication N° 14/2016 – Cérémonie des Nouveaux bourgeois – 30 mai 2016.
    7.3. Communication N° 15/2016 – Résultat du concours d’architecture pour le nouveau collège Courbet.
  8. Propositions individuelles et divers.
Le Président:

A. Grangier

Annexes:

Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006