Ordre du jour

CONVOCATION

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 31 octobre 2012 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 9 de la séance du 12 septembre 2012.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Assermentation de trois nouveaux conseillers: M. Nicolas Fardel en remplacement de Mme Sandra Martin (UDC), Mme Léonie Papp en remplacement de Mme Sylvie Winkler (PS) ainsi que M. David Langelaan en remplacement de M. Nicolas Masserey (UDC), démissionnaires.
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations:
    4.1. Développement de la motion de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) «Réseau de chauffage urbain: monopole ou opensource?»
    4.2. Développement de la motion de M. Gérald Helbling (Verts) «Libre-Service/VLS/LTP – vélocipèdes ou bicyclettes».
    4.3. Développement de la motion de M. Raphaël Onrubia (PS) « Un geste concret pour chaque famille ayant des enfants en âge de scolarité obligatoire ».
    4.4. Développement de la motion de M. Christian Anglada (Verts) « Pour un entretien de nos espaces verts : adhésion à la Charte des Jardins ».
    4.5. Développement de la motion de M. Alain Grangier (PLR) «Valorisons nos parcelles communales ».
  5. Préavis :
    5.1.Préavis municipal N° 15/2012 – Budget 2013 de la CIEHL.
    5.2.Préavis municipal N° 16/2012 – Budget 2013 du Fonds culturel Riviera.
    5.3.Préavis municipal N° 17/2012 – Réponse à la motion de M. Alain Grangier «Livre d’histoire».
    5.4.Préavis municipal N° 18/2012 – Demande d’un crédit de Fr. 170'000.-- pour le remplacement des chaises dans les classes des collèges des Marronniers et des Mousquetaires.
  6. Rapports:
    6.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 23/2011 – Réponse au postulat de M. Jean-Yves Schmidhauser «Bâtiments communaux: ça va chauffer!».
    6.2. Rapports (majorité et minorité) de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N°8/2012 – Demande d’un crédit d’étude Fr. 702'000.-- pour la réalisation d’un cheminement piétonnier en rives du lac des Bains de la Becque à la plage de la Maladaire.
    6.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2012 - Demande d'un crédit d’étude de Fr. 270'000.-- pour l'aménagement de la place des Anciens-Fossés et de ses alentours.
    6.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 12/2012 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 133’000.-- pour la tranquillisation du chemin de la Paisible et l’aménagement d'un trottoir et réponse à la motion de M. Jean-Yves Schmidhauser «Pour apaiser la Paisible».
    6.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 13/2012 – Réponse au postulat de M. Michel Bloch «Du support papier au numérique».
  7. Communications municipales:
    7.1. Communication N° 26/2012 - Bureaux des psychologues et logopédistes scolaires – décompte final.
    7.2. Communication N° 27/2012 – Suite donnée au postulat de Monsieur Etienne Balestra «Un inventaire de la situation actuelle et future des propriétés communales».
    7.3. Communication N° 28/2012 – Nouvel horaire du bureau de vote.
    7.4. Communication N° 29/2012 – Retrait du préavis municipal N° 14/2012 – Chalet de Fontana-David.
  8. Propositions individuelles et divers. 

Le Président : Alain Pakula
La Secrétaire : Carole Dind-Savoy

Annexes:

 

 

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