Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 06 février 2013 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 11 de la séance du 12 décembre 2012.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Assermentation de M. Jules Kläy (Les Verts) en remplacement de Mme Catherine Morel, démissionnaire.
  4. Développement de la motion de M. Etienne Balestra (PS) et consorts - Mesure d’aménagement du territoire et financement des équipements communautaires. (Séance de commission : jeudi 2 mai 2013, 19h30, salle 1)
  5. Réponse de la Municipalité aux interpellations :
    5.1. Réponse N° 1/2013 – Interpellation de M. Gérald Helbling « Saviez – controverse ou dangerosité ? ».
    5.2. Réponse N° 2/2013 – Interpellation de Mme Christiane Rithener « Logements communaux ».
  6. Rapports :
    6.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS)« Réseau de chauffage urbain : monopole ou opensource ? »
    6.2. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M. Gérald Helbling (Verts) « Libre-Service/VLS/LTP – vélocipèdes ou bicyclettes ».
    6.3. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M. Raphaël Onrubia (PS) « Un geste concret pour chaque famille ayant des enfants en âge de scolarité obligatoire ».
    6.4. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M. Christian Anglada (Verts)« Pour un entretien de nos espaces verts : adhésion à la Charte des Jardins ».
    6.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 17/2012 – Demande de crédit de Fr. 156'370.-- pour la réalisation d'un ouvrage consacré au développement architectural de La Tour-de-Peilz de 1850 à nos jours et réponse à la motion de M. Alain Grangier « Histoire de La Tour-de-Peilz ».
    6.6. Rapport de la commission des Finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 22/2012 – Demande de cautionnement par les communes de la Riviera (Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, Saint-Légier-La Chiésaz, Vevey, Veytaux) du prêt LADE accordé par le canton au projet de musée Chaplin’s World.
    6.7. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 23/2012 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 752'550.-- pour l’assainissement du réseau EU & EC et de l’infrastructure routière du chemin du Cèdre.
  7. Communications municipales :
    7.1. Communication N° 1/2013 – Nouveaux bourgeois de La Tour-de-Peilz 2012.
    7.2. Communication N° 2/2013 – Etat des motions et postulats en suspens au 31 décembre 2012.
    7.3. Communication N° 3/2013 – Décompte final des travaux de transformations de la garderie Croqu'Bel-Air.
    7.4. Communication N° 4/2013 – Mise en route de l’installation de panneaux photovoltaïques sur le collège des Mousquetaires.
    7.5. Communication N° 5/2013 – Résultats de la Table ronde consacrée à l’avenir du Domaine du Fort.
    7.6. Communication N° 6/2013 – Traitement des motions et révision de la Loi sur les communes.
  8. Propositions individuelles et divers.
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006