Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 10 septembre 2014 à 20:30
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 22 de la séance du 25 juin 2014.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Assermentation de M. Fabrice Laluc (PS) en remplacement de Mme Gratianne Salina, démissionnaire.
  5. Election d’un membre de la commission de recours en matière d’impôts en remplacement de M.Frédéric Glauser (PDC+I), élu à la présidence du Conseil communal.
  6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  7. Réponse municipale N° 1/2014 – Interpellation de Mme Anne-Marie Arnaud (PS) «Propositions pour la réalisation d’un skate parc».
  8. Préavis municipal N° 12/2014 – Arrêté d’imposition pour la période 2015-2016.
  9. Rapports:
    9.1.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2014 – Demande de crédit de Fr. 107'000.-- pour des travaux de réfection au 1er étage du collège des Mousquetaires.
    9.2.Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M.Jean-Yves Schmidhauser (PS) – «Récupération des plastiques: les promesses s’envolent. Les règlements restent».
  10. Communication N° 13/2014 – Nouveaux collaborateurs nommés au sein de l’administration communale.
  11. Propositions individuelles et divers.

Le Président: Frédéric Glauser

Annexe : Flyer «A la manière de Courbet».

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