Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 30 octobre 2019 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 24 de la séance du 4 septembre 2019.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Assermentation d’un nouveau membre du Conseil en remplacement de M. Milad Dulloo (Les Vert·e·s).
  5. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux.
  6. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  7. Réponse municipale N° 7/2019 – Interpellation de M. José Espinosa (hors parti) « Espérance de vie ».
  8. Préavis :
    8.1. Préavis municipal N° 13/2019 – Budget 2020 de la CIEHL.
    (Date de la séance de la commission intercommunale : mardi 5 novembre 2019, 19h00, Hôtel-de-Ville de Vevey, salle 6)
    8.2. Préavis municipal N° 14/2019 – Budget 2020 du Fonds culturel Riviera.
    (Date de la séance de la commission intercommunale : jeudi 31 octobre 2019, 18h30, Chardonne)
    8.3. Préavis municipal N° 15/2019 – Budget 2020 de la Commune de La Tour-de-Peilz.
    (Date proposée pour la séance de la Commission des finances : mercredi 13 novembre 2019, 19h30, salle 2)
    8.4. Préavis municipal N° 16/2019 – Réponse au postulat de Mme Geneviève Pasche (Les Vert·e·s) « Renforcer la biodiversité sur les terrains entourant les immeubles de la commune ».
    (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 31 octobre 2019, 19h30, salle 2)
    8.5. Préavis municipal N° 17/2019 – Réponse au postulat de M. François Vodoz (hors-parti) « Proposition de modification de l’art. 5 du Règlement sur les jours et heures d’ouverture et de fermeture des magasins du 23 septembre 1987 (dans sa version du 4 décembre 1996) ».
    (Date proposée pour la séance de commission : mardi 5 novembre 2019, 19h30, salle 2)
    8.6. Préavis municipal N° 18/2019 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 260'000.-- pour la participation communale aux travaux de réfection d’un tronçon du ruisseau de la Maladaire.
    (Date de la séance de commission : mercredi 20 novembre 2019, 19h30, Maison de quartier, Avenue de Jaman 8, Clarens)
    8.7. Préavis municipal N° 19/2019 – Adoption d’un règlement communal pour l’aide individuelle au logement à La Tour-de-Peilz et réponse à la motion de M. Jean-Yves Schmidhauser (PS) « Pour aider à rendre les loyers supportables ».
    (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 21 novembre 2019, 19h30, salle 2)
    8.8. Préavis municipal N° 20/2019 – Demande de crédit de Fr. 590'000.-- pour le déplacement d’un collecteur d’eaux claires et d’infrastructures communales dans le cadre du projet de mise en conformité de la gare CFF.
    (Date proposée pour la séance de commission : lundi 11 novembre 2019, 19h30, salle 2)
  9. Rapports :
    9.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M. Gilbert Vernez (PS) « Un travailleur social hors murs comme une réponse aux incivilités ?! ».
    9.2. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de M. Gérald Helbling (PS) « Evaluons une pastille verte ».
    9.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 9/2019 – Recon-naissance de l'intérêt public régional et adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades.
    9.4. Rapport de la Commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 12/2019 – Arrêté d’imposition pour la période 2020-2021.
  10. Communications municipales :
    10.1. Communication municipale N° 12/2019 – Questions diverses posées lors de la séance du 4 septembre 2019.
    10.2. Communication municipale N° 13/2019 – Installations techniques du collège des Mousquetaires - Décompte final.
  11. Propositions individuelles et divers.

    Le Président :
    J. W. Fils-Aimé
Législature 2016-2021
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Législature 2002-2006