Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 02 novembre 2022 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

Ordre du jour
  1. Adoption de l’ordre du jour
  2. Adoption du procès-verbal N° 9 de la séance du 14 septembre 2022
  3. Communications du bureau du Conseil communal
  4. Assermentations de nouveaux membres du Conseil en remplacement de Mme Maya Daeppen (LV), MM. Marc Wüthrich (LTDPL) et François Costa (PLR)
  5. Elections
    5.1. Remplacement de M. José Espinosa (UDC) au sein de la commission de gestion
    5.2. Remplacement de M. François Costa (PLR) en qualité de scrutateur suppléant du bureau
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations :
    7.1. Postulat de La Tour-de-Peilz Libre (LTDPL) – Avec la CGN, accostons à La Tour, sans détours
    7.2. Interpellation de M. Alessio Grutta (PLR) – Mieux vaut tard que jamais
    7.3. Postulat de Mme Véronique Ansermet (LV) et consorts – Un règlement du plan général d’affectation et de police des constructions (RPGA) en phase avec les enjeux actuels
    7.4. Postulat de Mme Véronique Ansermet (LV) – Quand notre cœur fait boum
  8. Réponses aux interpellations :
    8.1. Réponse municipale N° 7/2022 – Interpellation de Mme Mireille Cornaz (LCVIL) – Une meilleure information aux habitants sur les mises à l’enquête publique à La Tour-de-Peilz
    8.2. Réponse municipale N° 8/2022 – Interpellation de Mme Geneviève Pasche (LV) - Plan Climat
    8.3. Réponse municipale N° 9/2022 – Interpellation de M. Paul Castelain (LV) – Augmentation des prix de l’énergie, la commune un propriétaire responsable ?
  9. Préavis :
    9.1. Préavis municipal N° 18/2022 – Budget 2023 de la CIEHL
    9.2. Préavis municipal N° 19/2022 – Budget 2023 du Fonds culturel Riviera
    9.3. Préavis municipal N° 20/2022 – Budget 2023 de la commune de La Tour-de-Peilz
    9.4. Préavis municipal N° 21/2022 – Réponse aux postulats de Mme Viviane Huber (LTDPL) « Augmentation de l’offre pour le tri sélectif » et de M. François Costa (PLR) « Tout va dans la poubelle incinérable »
    9.5. Préavis municipal N° 22/2022 – Réponse à la motion de M. Philippe Eugster (PLR) « Accélérons les travaux d’assainissement énergétique du parc immobilier communal » et demande d’un crédit de Fr. 9'680'000.- pour la rénovation et l’assainissement énergétique et technique des immeubles communaux
    9.6. Préavis municipal N° 23/2022 – Demande d’un crédit de Fr. 179'000.- pour financer l’aménagement des pavillons sis rue du Collège pour la création de 54 places supplémentaires pour l’accueil parascolaire
  10. Rapports :
    10.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de Mme Ziva Tavcar (PSDG) – Promouvoir et développer le bien-être des Boéland·es
    10.2. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération du postulat de Mme Maria Luceron (LCIVL) – Agrandissement de la grève à la plage de la Maladaire, La Tour-de-Peilz
    10.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 13/2022 – Réponse à la motion de M. Guy Chervet (PLR) « La propriété est aussi une responsabilité »
    10.4. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 14/2022 – Modification du règlement de la taxe intercommunale de séjour et de la taxe intercommunale sur les résidences secondaires
    10.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 15/2022 – Octroi d'un cautionnement de Fr. 500'000.- pour la trésorerie de la Fondation des structures d'accueil de l'enfance de La Tour-de-Peilz et environs
    10.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 16/2022 – Demande d’un crédit d’études de Fr. 315'000.- pour financer l’organisation de mandats d’études parallèles pour la requalification de l’av. de la Gare
    10.7. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 17/2022 – Autorisation générale de procéder à des acquisitions d’immeubles, de droits réels immobiliers, d’actions ou parts de sociétés immobilières pour la législature 2021-2026 pour un montant maximum de Fr. 10'000'000.- par cas – NOUVELLE VERSION
  11. Communications municipales :
    11.1. Communication municipale N° 29/2022 – Demande d’un crédit de construction de Fr. 260'000.- pour la participation communale aux travaux de réfection d’un tronçon du ruisseau de la Maladaire – Décompte final
    11.2. Communication municipale N° 30/2022 – Avenue du Clos-d’Aubonne – Procédures en cours et planification des travaux
    11.3. Communication municipale N° 31/2022 – Réfection de la route de St-Maurice (RC 780) - Réaménagement du parking de la plage de la Maladaire
  12. Propositions individuelles et divers

    Le Président :
    José Espinosa
Législature 2021-2026
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016