Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 26 juin 2013 à 19:00
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal.

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 14 de la séance du 1er mai 2013.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Elections du bureau 2013-2014:
    3.1. Présidence
    3.2. 1revice-présidence
    3.3. 2evice-présidence
    3.4. Scrutateurs et scrutateurs-suppléants
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  5. Réponse N° 3/2013 de la Municipalité aux interpellations de Mmes Emmanuelle Wyss (Les Verts) et Sylvie Conod (PS)relative à l’externalisation de la gérance communale.
  6. Préavis:
    6.1. Préavis municipal N° 8/2013 – Règlement communal sur la gestion des déchets et introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac. (Date proposée pour la séance de commission: jeudi 11 juillet, 19h30, salle 1)
    6.2. Préavis municipal N° 9/2013 – Demande de crédit de Fr. 95'000.-- pour l’aménagement de locaux dans l’immeuble Grand-Rue 56 en faveur du Service famille, jeunesse et sport. (Date proposée pour la séance de commission: mercredi 3 juillet, 19h30, Grand-Rue 56)
    6.3. Préavis municipal N° 10/2013 – Demande de crédit complémentaire de Fr. 181'868.70 pour les travaux de rénovation de l’Eglise catholique de Notre-Dame. (Date proposée pour la séance de commission: mardi 2 juillet 19h, Eglise Notre-Dame)
    6.4. Préavis municipal N° 11/2013 – Demande de crédit de Fr. 5'800'000.-- pour le réaménagement du centre-ville, soit la rue des Remparts, la place des Anciens-Fossés, le jardin du collège Charlemagne, la place du Temple, la place des Terreaux et partiellement l’avenue des Mousquetaires. (Date proposée pour la séance de commission: lundi 8 juillet, 19h30, salle 1)
  7. Rapports:
    7.1. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M.Etienne Balestra (PS) «Mesures d’aménagement du territoire et financement des équipements communautaires ».
    7.2. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de MmeGeneviève Pasche (Les Verts)«Renforcer les actions de développement durableà la commune ».
    7.3. Rapport de la commission chargée d’étudier la prise en considération de la motion de M.Roland Chervet (PDC+I)«Sécurisation de la Grand-Rue».
    7.4.Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 1/2013 – Demande de crédit de Fr. 225'000.-- pour la démolition de trois immeubles locatifs à la rue du Collège 12 et 14 et à l’avenue de Traménaz 10.
    7.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 3/2013 – Intégration des Services de défense contre l’incendie et de secours Pèlerin, Pléiades, Riviera et Montreux-Veytaux dans l’Association de communes Sécurité Riviera et modification des statuts y relatifs.
    7.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 4/2013 – Règlement communal concernant le subventionnement des études musicales.
    7.7. Rapport de la commission de gestion chargée d’étudier le préavis municipal relatif à la gestion et aux comptes de la Commune pour l’exercice 2012 et réponses de la Municipalité aux observations et aux vœux de la commission.
    7.8. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 5/2013 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles (intégré au rapport de la COGEST).
    7.9. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 6/2013 - Gestion et comptes 2012 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL).
    7.10. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 7/2013 – Gestion et comptes 2012 du Fonds culturel Riviera.
  8. Communications municipales:
    8.1. Communication N° 8/2013 - Immeuble Grand-Rue 56 (décompte final).
    8.2. Communication N° 9/2013 – Révision du règlement du Conseil communal.
    8.3. Communication N°10/2013 – Aménagement de l’ancienne décharge des Saviez.
  9. Propositions individuelles et divers.

 

 

Le Président: Alain Pakula

 

 

Annexes:

·Communiqué de presse relatif aux comptes 2012 de la commune de La Tour-de-Peilz.

·Rapport d’activités 2012 du Service des affaires intercommunales.

·Rapport d’activité de la Taxe intercommunale de séjour.

·Communication de la CORAT – Projet d’agglomération Rivelac.


Le Président: Alain Pakula

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