Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 31 octobre 2018 à 20:15
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 17 de la séance du 5 septembre 2018.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Assermentations de MM. Daoud Latif et Milad Dulloo en remplacement de Mme Nathalie Demarta (Ex-PS) et M. Christian Anglada (Les Verts).
  5. Election d’un membre à la Commission de gestion en remplacement de M. Fabrice Laluc (PS).
  6. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux.
  7. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations:
    7.1. Motion de M. Philippe Neyroud (PS) « Instauration d’un registre des intérêts des élus de La Tour-de-Peilz ». (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 15 novembre 2018, 19h30, salle 2)
    7.2. Postulat de M. Paul Castelain (Les Verts) « Catastrophe climatique – Préservons le climat, préservons nos finances ». (Date proposée pour la séance de commission : lundi 12 novembre 2018, 19h30, salle 2)
    7.3. Motion de M. François Vodoz (Hors-parti) « Modification de l’art. 5 du Règlement sur les jours et heures d’ouverture et de fermeture des magasins du 23 septembre 1987 (dans sa version du 4 décembre 1996) ». (Date proposée pour la séance de commission : jeudi 8 novembre 2018, 19h30, salle 2)
  8. Préavis :
    8.1. Préavis municipal N° 14/2018 – Budget 2019 du Fonds culturel Riviera. (Date de la séance de commission intercommunale : Mardi 30 octobre 2018, 18h30, à Veytaux)
    8.2. Préavis municipal N° 15/2018 – Budget 2019 de la CIEHL. (Date de la séance de commission intercommunale: lundi 5 novembre 2018, 19h00, à la Maison Hugonin)
    8.3. Préavis municipal N° 16/2018 – Budget 2019 de la Commune de La Tour-de-Peilz. (Date proposée pour la séance de la Commission des finances : mardi 6 novembre 2018, 19h30, salle 3)
  9. Rapports :
    9.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 11/2018 – Réponse au postulat de M. Vincent Bonvin (Les Verts) « Halte aux produits chimiques et toxiques dans la viticulture ».
    9.2. Rapport de la Commission des finances chargée d’étudier le préavis municipal N° 12/2018 – Arrêté d’imposition pour l’année 2019.
    9.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 13/2018 – Demande de crédit de Fr. 1'750'000.-- pour l'achat de la parcelle N° 806, l'octroi d'un droit de superficie à la coopérative Les Jardins de la Paix et la réponse à la motion de M. Alain Grangier (PLR) « Valorisons nos parcelles communales ».
  10. Communications municipales.
  11. Propositions individuelles et divers.
La Présidente :
S. Glardon

Annexes :

Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006