Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 27 juin 2018 à 19:00
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption de l’ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal N° 15 de la séance du 2 mai 2018.
  3. Communications du bureau du Conseil communal.
  4. Elections du bureau 2018-2019 :
    4.1. Présidence
    4.2. 1ère vice-présidence
    4.3. 2ème vice-présidence
    4.4. Scrutateurs et scrutateurs-suppléants
  5. Assermentations de nouveaux membres du Conseil communal en remplacement de Mme Lucia Fesselet-Comina (Les Verts) et MM.Nicolas Fardel (UDC), Mathias Lorandi (PLR), Ludovic Gonin (UDC), Eric Mamin (ex-PLR), Olivier Coeytaux (UDC).
  6. Elections dans les commissions.
    6.1. Election d’un membre suppléant à la délégation variable du Conseil intercommunal du SIGE en remplacement de M.Ludovic Gonin (UDC).
    6.2. Election d’un membre à la Commission communale de recours en matière d’impôts en remplacement de M.Olivier Coeytaux, (UDC).
    6.3. Election d’un membre à la Commission de gestion en remplacement de M. Pierre Fontana(Les Verts).
    6.4. Election d’un membre à la Commission de gestion en remplacement de Mme Sandra Glardon(PS).
  7. Information au Conseil communal par ses représentants au sein des organismes intercommunaux.
  8. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations.
  9. Réponses aux interpellations.
    9.1. Réponse municipale N° 8/2018 – Interpellation de Mme Anne-Marie Arnaud (LTDPL & PBD) «Rénovation du Château, pour qui?».
    9.2. Réponse municipale N° 9/2018 – Interpellation de M. Marc Wüthrich (LTDPL & PBD) «Amélioration de la desserte des hauts de la commune par la ligne VMCV 203».
  10. Préavis :
    10.1. Préavis municipal N° 11/2018 – Réponse au postulat de M. Vincent Bonvin (Les Verts) «Halte aux produits chimiques et toxiques dans la viticulture ». Date proposée pour la séance de commission : mardi 28 août 2018, 19h30, salle 1
  11. Rapports :
    11.1. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 4/2018 – Plan général d’affectation (PGA) et son règlement (RPGA).
    11.2. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 5/2018 – Gestion et comptes 2017 du Fonds culturel Riviera.
    11.3. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 6/2018 – Gestion et comptes 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL).
    11.4. Rapport de la Commission de gestion chargée d’étudier le préavis municipal N° 7/2018 relatif à la gestion et aux comptes de la Commune pour l’exercice 2017 et réponses de la Municipalité aux observations et aux vœux de la commission.
    11.5. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 8/2018 – Dépenses imprévisibles et exceptionnelles (intégré au rapport de la COGEST).
    11.6. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 9/2018 – Demande de crédit de Fr. 49'000.-- pour l’aménagement d’une installation de fitness urbain au jardin Roussy et réponse au postulat de M. Philippe Neyroud (PS) intitulé «Pour l’installation de mobilier de fitness urbain dans l’espace public boéland».
    11.7. Rapport de la commission chargée d’étudier le préavis municipal N° 10/2018 – Révision du Règlement du Conseil d’établissement scolaire de La Tour-de-Peilz.
  12. Communications municipales :
    12.1. Communication municipale N° 15/2018 – Travaux de rafraîchissement intérieur, transformation de la cuisine et remplacement de la chaudière à gaz à la Maison Hugonin (préavis N° 22/2016) – Décompte final.
    12.2. Communication municipale N° 16/2018 – Réponse à la question de M. Gérald Helbling(PS) «Protection des arbres majeurs au jardin Roussy – Braseros et risques d’incendies?».
    12.3. Communication municipale N° 17/2018 – Règlement du port et tarif général du port.
  13. Propositions individuelles et divers.

Le Président :
Y. Ziehli 

Annexes :
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006
Législature 2021-2026