Ordre du jour

COMMUNE DE LA-TOUR-DE-PEILZ

Les membres du Conseil communal sont convoqués en séance publique le
mercredi 12 décembre 2012 à 19:00
Maison Hugonin, Salle du Conseil communal

ORDRE DU JOUR
  1. Adoption du procès-verbal N° 10 de la séance du 31 octobre 2012.
  2. Communications du bureau du Conseil communal.
  3. Elections :
    3.1. Election d'un délégué-suppléant à la délégation variable du Conseil intercommunal du SIGE en remplacement de M. Richard Woellmy (UDC), démissionnaire.
    3.2. Election d'un membre à la Commission des Finances en remplacement de M. Christian Anglada (Les Verts), démissionnaire.
    3.3. Election d'un scrutateur suppléant au Bureau du Conseil communal en remplacement de Mme Geneviève Pasche (Les Verts), démissionnaire.
  4. Dépôt et développement des motions, postulats et interpellations :
    4.1. Développement de la motion de M. Philippe Sauvain (Les Verts) «Accordons une subvention aux vélos électriques: pédalons futé».
    4.2. Dépôt de la motion de Mme Geneviève Pasche (Les Verts) «Introduction d'un Agenda 21 – Gestion de mobilité intermodale pour la durée des travaux dans notre commune».
  5. Préavis :
    5.1. Préavis municipal N° 22/2012 – Demande de cautionnement par les communes de la Riviera (Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, Saint-Légier-La Chiésaz, Vevey, Veytaux) du prêt LADE accordé par le canton au projet de musée Chaplin's World. (Date proposée pour la séance de commission: mardi 8 janvier 2013, 19h00, à Corsier).
    5.2. Préavis municipal N° 23/2012 – Demande d'un crédit de construction de Fr. 752'550.-- pour l'assainissement du réseau EU & EC et de l'infrastructure routière du chemin du Cèdre. (Date proposée pour la séance de commission: jeudi 10 janvier 2013, 19h30).
    5.3. Préavis municipal N° 24/2012 – Demande d'un crédit de construction de Fr. 140'000.-- pour la construction d'une chambre brise énergie avec rejet dans le ruisseau de Sully et pour des mesures d'amélioration du ruisseau de Sully. (Date proposée pour la séance de commission: jeudi 10 janvier 2013 à 19h30).
    5.4. Préavis municipal N° 25/2012 – Demande d'un crédit de construction de Fr. 270'000.-- pour le remplacement des couches horticoles par deux tunnels au bâtiment d'utilité publique de "La Faraz". (Date proposée pour la séance de commission: lundi 28 janvier 2013, 19h30).
  6. Préavis et rapport :
    6.1. Préavis municipal N° 20/2012 – Budget 2013 de la Commune de La Tour-de-Peilz (envoyé précédemment) et rapport de la commission.
    6.2. Préavis municipal urgent N° 21/2012 – Octroi d'un droit de superficie à la Société du parking des Remparts et rapport de la commission.
  7. Rapports :
    7.1. Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal N° 15/2012 – Budget 2013 de la CIEHL.
    7.2. Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal N° 16/2012 – Budget 2013 du Fonds culturel Riviera.
    7.3. Rapport de la commission chargée d'étudier le préavis municipal N° 18/2012 - Demande d'un crédit de Fr. 170'000.- pour le remplacement des chaises dans les classes des collèges des Marronniers et des Mousquetaires.
  8. Communications municipales.
  9. Propositions individuelles et divers.
Législature 2016-2021
Législature 2011-2016
Législature 2006-2011
Législature 2002-2006